Marché de travaux - 196184-2021

21/04/2021    S77

France-Lille: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

2021/S 077-196184

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent — CS 30667
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59033
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé

Numéro de référence: 20C0003
II.1.2)Code CPV principal
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé monuments historiques, cultuels, militaires et civils remarquables ou inscrits à l'inventaire du patrimoine architectural et paysager pour la Ville de Lille et ses communes associées.

La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1o, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Elle fait l'objet de quatorze lots.

La durée du contrat est de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois par période de deux ans, soit un maximum de quatre ans. La reconduction est tacite.

Sept lots sont passés sous forme d'accords-cadres à émissions de bons de commandes et sept lots passés sous forme d'accords-cadres à marchés subséquents. À noter, que sur ces sept lots à marchés subséquents, cinq se verront attribués le marché subséquent nº 1 en même temps que l'accord-cadre.

Le présent avis concerne les lots nº 3, 4, 6 et 7.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 900 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 — maçonnerie et taille de pierre (à bons de commandes)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
45262120 Travaux de montage d'échafaudages
45262311 Travaux de gros œuvre en béton
45262512 Maçonnerie de pierres de taille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maximum) de 2 000 000,00 EUR.

Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.

Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79 999,99 EUR/HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 — charpente (à bons de commandes)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 600 000,00 EUR.

Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.

Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79 999,99 EUR/HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 — couverture traditionnelle (à bons de commandes)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
45261210 Travaux de couverture
45261320 Travaux de pose de gouttières
45312311 Travaux d'installation de paratonnerre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 1 000 000,00 EUR.

Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.

Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79 999,99 EUR/HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4 — vitraux (à bons de commandes)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lommet et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 500 000,00 EUR.

Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.

Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49 999,99 EUR/HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5 — ferronnerie — métallerie (à bons de commandes)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316510 Ferronnerie
45421147 Installation de grilles
45421148 Installation de portails
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 400 000,00 EUR.

Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.

Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49 999,99 EUR/HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6 — plâtrerie traditionnelle -—stuc et staff (à bons de commandes)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 500 000,00 EUR.

Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.

Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49 999,99 EUR/HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7 — ouvrage bois et menuiseries (à bons de commandes)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bons de commande sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 900 000,00 EUR.

Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.

Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49 999,99 EUR/HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8 — maçonnerie et taille de pierre (à marchés subséquents)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
45262120 Travaux de montage d'échafaudages
45262311 Travaux de gros œuvre en béton
45262512 Maçonnerie de pierres de taille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 3 000 000,00 EUR.

Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80 000,00 EUR/HT et 2 500 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.

Un 1er marché subséquent sera passé et attribué en même temps que l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des perrons du Théâtre Sébastopol». Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 32 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Tranche ferme: douze mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant 1 mois de préparation.

Tranche optionnelle: douze mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant un mois de préparation.

La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de 8 mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce MS 1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9 — charpente (à marchés subséquents)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 2 000 000,00 EUR.

Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80 000,00 EUR/HT et 2 500 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires»

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10 — couverture traditionnelle (à marchés subséquents)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
45261210 Travaux de couverture
45261320 Travaux de pose de gouttières
45312311 Travaux d'installation de paratonnerre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maximum) de 4 000 000,00 EUR.

Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80 000,00 EUR/HT et 2 500 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre.

L'objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des toitures de l'hospice Comtesse». Il est traité à prix global et forfaitaire.

Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à huit mois (y compris un mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de tranches, phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires»

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11 — vitraux (à marchés subséquents)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 300 000,00 EUR.

Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre.

L'objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des vitraux du temple protestant». Il est traité à prix global et forfaitaire.

Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 3,5 mois (y compris un de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 12 — ferronnerie — métallerie (à marchés subséquents)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316510 Ferronnerie
45421147 Installation de grilles
45421148 Installation de portails
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500 000,00 EUR. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.

Un 1er marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre.

L'objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des portails et pointes de lance des grilles du Musée des Beaux-Arts». Il est traité à prix global et forfaitaire.

Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 5 mois (y compris 1 mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 13 — plâtrerie traditionnelle — stuc et staff (à marchés subséquents)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 800 000,00 EUR.

Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 14 — ouvrage bois et menuiseries (à marchés subséquents)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500 000,00 EUR.

Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre.

Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.

Un 1er marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre.

L'objet de ce marché subséquent no1 est «Travaux de restauration des menuiseries bois et des balustrades du balcon du Théâtre Sébastopol». Il est traité à prix global et forfaitaire. Conformément à l'article R. 2113-4 à R. 2113-6, il fait l'objet d'une décomposition en tranche: tranche ferme et une tranche optionnelle.

Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 19 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations.

Tranche ferme: délai d'exécution de six mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations comprenant un mois de préparation.

Tranche optionnelle: délai d'exécution de cinq mois à compter de l'affermissement de la tranche ferme comprenant délai de un mois de préparation.

La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de huit mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 165-399801
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020C0003DCP04
Lot nº: 3
Intitulé:

Couverture traditionnelle (à bons de commandes) — attributaire nº 1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: J. Leroy
Adresse postale: 54 rue Alexandre Desrousseaux
Ville: Lomme
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59160
Pays: France
Adresse internet: http://www.toitures-leroy.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020C0003DCP05
Lot nº: 3
Intitulé:

Couverture traditionnelle (à bons de commandes) — attributaire nº 2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bernard Battais et fils
Adresse postale: 25 rue du Bois — BP 50059
Ville: Haubourdin Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59841
Pays: France
Adresse internet: https://battais-couverture.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020C0003DCP11
Lot nº: 4
Intitulé:

Vitraux (à bons de commandes) — attributaire unique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atelier P. Brouard
Adresse postale: 202 rue Roger Salengro
Ville: Ronchin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59790
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020C0003DCP14
Lot nº: 6
Intitulé:

Plâtrerie traditionnelle — stuc et staff (à bons de commandes) — attributaire unique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Staff Courtenay
Adresse postale: 1 rue Nicephone — ZA
Ville: Pont-à-Marcq
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59710
Pays: France
Adresse internet: https://www.le-site-de.com/staff-courtenay-pont-a-marcq
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020C0003DCP15
Lot nº: 7
Intitulé:

Ouvrage bois et menuiseries (à bons de commande) — attributaire nº 1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Marcel van Henis
Adresse postale: 256 rue de l'Yser
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Adresse internet: https://www.vanhenis.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020C0003DCP16
Lot nº: 7
Intitulé:

Ouvrage bois et menuiseries (à bons de commandes) — attributaire nº 2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Delepierre
Adresse postale: 52 rue Henri Delecroix
Ville: Hem
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59510
Pays: France
Adresse internet: https://www.delepierre-menuiserie-lille.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

À la «Section II 1.7) Valeur totale finale du marché», le montant indiqué s'entend comme les montants estimatifs cumulés de tous les lots, objet du présent avis d'attribution, sur la durée globale du marché (toutes reconductions confondues).

À la «Section V — attribution du marché», le montant indiqué à «Montant total du marché/lot» s'entend comme le montant estimatif sur la durée globale du marché (toutes reconductions confondues).

Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr — toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59033
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 35954245
Adresse internet: https://www.lille.tribunaladministratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télé recours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59033
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 35954245
Adresse internet: https://www.lille.tribunaladministratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/04/2021