Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fournitures de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules roulants et matériels du SMITRED Ouest d'Armor. Lots nos 1 à 27
Numéro de référence: 2021.1.4
II.1.2)Code CPV principal34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules roulants et matériels du SMITRED Ouest d'Armor.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique (passé en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique) sans montant minimal annuel et selon les montants maximaux annuels définis dans chacun des lots.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Véhicules poids lourds de marque Renault
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules poids lourds de marque Renault (lot nº 1 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 100 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Véhicules poids lourds de marque DAF
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules poids lourds de marque DAF (lot nº 2 de l'opération). Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 50 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Véhicules poids lourds de marque Iveco
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules poids lourds de marque Iveco (lot nº 3 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 30 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Véhicules poids lourds et moteurs de marque Man
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules poids lourds et moteurs de marque Man (lot nº 4 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 80 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Remorque routière de marque Samro
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224100 Pièces pour remorques et semi-remorques
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation d'une remorque routière de marque Samro. Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 5 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Remorques routières de marque Louault
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224100 Pièces pour remorques et semi-remorques
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de remorques routières de marque Louault (lot nº 6 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 15 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Remorques routières de marque Legras
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224100 Pièces pour remorques et semi-remorques
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de remorques routières de marque Legras (lot nº 7 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 40 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Remorque routière de marque Wow
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224100 Pièces pour remorques et semi-remorques
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation d'une remorque routière de marque Wow (lot nº 8 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 5 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Remorques agricoles et routières de marque Fliegl
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224100 Pièces pour remorques et semi-remorques
16810000 Pièces pour machines agricoles
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de remorques agricoles et routières de marque Fliegl (lot nº 9 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 20 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules légers (lot nº 10 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 20 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Tracteur agricole et moteur de marque Deutz
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)16810000 Pièces pour machines agricoles
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de tracteur agricole et moteur de marque Deutz (lot nº 11 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 20 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Tracteur agricole de marque Renault
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)16810000 Pièces pour machines agricoles
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de tracteur agricole de marque Renault (lot nº 12 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 10 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Tracteur agricole de marque Fendt
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)16810000 Pièces pour machines agricoles
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique d'un tracteur agricole de marque Fendt (lot nº 13 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 20 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Tracteurs agricoles de marque Massey Fergusson et moteurs de marque Perkins
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)16810000 Pièces pour machines agricoles
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique de tracteurs agricoles de marque Massey Fergusson et moteurs de marque Perkins (lot nº 14 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 40 000 EUR HT
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chargeurs de marque Liebherr
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation des chargeurs de marque Liebherr (lot nº 15 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 25 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chargeurs et mini-pelle de marque CASE
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de chargeurs et mini-pelle de marque CASE (lot nº 16 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 60 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chargeurs de marque Volvo
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de chargeurs de marque Volvo (lot nº 17 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 30 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chargeurs et chariots de marque JCB
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de chargeurs et chariots de marque JCB (lot nº 18 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 80 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chargeurs de marque Schaffer
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des chargeurs de marque Schaffer (lot nº 19 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 80 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chargeurs de marque Merlo
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de chargeurs de marque Merlo (lot nº 20 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 30 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chargeur de marque Kramer
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34224200 Pièces pour autres véhicules
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation d'un chargeur de marque Kramer (lot nº 21 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 40 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34224200 Pièces pour autres véhicules
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation d'un chargeur de marque Claas (lot nº 22 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 25 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pelle à pneus de marque Atlas
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34224200 Pièces pour autres véhicules
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation pour pelle à pneus de marque Atlas (lot nº 23 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 30 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de pièces pour godets de marque Manitou
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34224200 Pièces pour autres véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces pour godets de marque Manitou (lot nº 24 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 20 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Compacteur à déchets mobile sur berce de marque Packmat
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
34224200 Pièces pour autres véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de pièces, entretien, réparation d'un compacteur à déchets mobile sur berce de marque Packmat (lot nº 25 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 10 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Moteurs de marque Caterpillar
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34312000 Pièces de moteurs
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation de moteurs de marque Caterpillar (lot nº 26 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 60 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Balayeuse de voirie de marque Nilfisk
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces, entretien, réparation pour une balayeuse de voirie de marque Nilfisk (lot nº 27 de l'opération). Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimal annuel et selon le montant maximal annuel de 10 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'une année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires