Fournitures - 196967-2016

10/06/2016    S111

France-Lille: Aliments pour animaux

2016/S 111-196967

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Lille
Numéro national d'identification: 215 903 501 00017
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Augustin Laurent, CS 30667
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59033
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone: +33 320495995
Fax: +33 320495449
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lille.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Affaire 15S0202: fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées.

Numéro de référence: 15S0202
II.1.2)Code CPV principal
15700000 Aliments pour animaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent avis de résultat de marché concerne la conclusion du marché passé dans le cadre de la relance des lots 6 «fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt» et 7 «fourrage à destination de l'école de la forêt» de l'affaire initiale n° 15S0138 «fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées». Toutes les offres remises initialement pour ce lot ont en effet été déclarées irrégulières ou inacceptables, ce lot a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres qui a autorisé sa relance en procédure négociée selon l'article 35-I-1 du code des marchés publics.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 510 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6 fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15712000 Fourrage sec
03114100 Paille
03114200 Plantes fourragères
03140000 Produits animaux et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 6 Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français). Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 4° du code des marchés publics,

— des avenants.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7 fourrage à destination de l'école de la forêt

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15712000 Fourrage sec
03114100 Paille
03114200 Plantes fourragères
03140000 Produits animaux et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 7 Fourrage à destination de l'école de la forêt.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français). Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 4° du code des marchés publics,

— des avenants.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2015/S 178-323060
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015S0202ZOO01
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt (relance du lot 6 de l'affaire 15S0138)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Gras P et E
Numéro national d'identification: 48977340800013
Adresse postale: route Nationale
Ville: Beugny
Code NUTS: FR302 Pas-de-Calais
Code postal: 62124
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 310 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015S0202ZOO02
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourrage à destination de l'école de la forêt (relance du lot 7 de l'affaire 15S0138)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Gras P et E
Numéro national d'identification: 48977340800013
Adresse postale: route Nationale
Ville: Beugny
Code NUTS: FR302 Pas-de-Calais
Code postal: 62124
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La consultation a donné lieu, pour le lot 1 «fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 155 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans.

La consultation a donné lieu, pour le lot 2 «fourrage à destination de l'école de la forêt», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans.

Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320306840
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320306840
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/06/2016