Fournitures - 198535-2020

29/04/2020    S84

France-Nancy: Produits chimiques organiques et inorganiques de base

2020/S 084-198535

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Delpia
Numéro national d'identification: 11000201100044
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Point(s) de contact: Delpia — Bureau achats — Section produits pétroliers, 47 rue Sainte-Catherine, 54035 Nancy Cedex
Courriel: Delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr
Téléphone: +33 383193538
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=565656&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en produits absorbants Xs-901 et Xs-902

Numéro de référence: DELPIA-C-20-AOO-003
II.1.2)Code CPV principal
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en produit absorbant organique pour sols, à usage commun, (Xs-901 — lot 1) et en produit absorbant inorganique pour sols, à usage commun, (Xs-902 — lot 2).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 622 476.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

1 — produit absorbant organique pour sols, à usage commun: Xs-901

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24327000 Produits chimiques organiques divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Xs-901 est un absorbant à base de solide organique (matière végétale ignifugée) pour tous les sols sur lesquels peuvent être répandus des liquides et corps gras. Il peut être utilisé à titre préventif ou curatif. L'emploi de ce produit est autorisé sur les chaussées et au contact des matériels aéronautiques. Ce produit est conforme à la spécification DCSEA 901/b, et soumise à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 261 456.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois fois un an par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 — produit absorbant inorganique pour sols, à usage commun: Xs-902

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24315000 Produits chimiques inorganiques divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Xs-902 est un absorbant à base de solide inorganique (matière minérale calcinée) pour tous les sols sur lesquels peuvent être répandus des liquides et corps gras. Il peut être utilisé à titre préventif ou curatif. L'emploi de ce produit est autorisé sur les chaussées et au contact des matériels aéronautiques. Ce produit est conforme à la spécification DCSEA 902/b, et soumise à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 361 020.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Trois fois un an renouvelable par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les opérateurs économiques devront disposer des moyens techniques, humains et financiers suffisants au regard de l'importance des prestations à réaliser. Il sera tenu compte des garanties professionnelles et financières.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/06/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/06/2020
Heure locale: 08:00
Lieu:

Delpia Nancy.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Avril 2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 26668687
Fax: +33 26210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Bureau développements numériques
Adresse postale: SG-Sircom Télédoc 536
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Pays: France
Adresse internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (Delpia)
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, CS 60016
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: Delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr
Téléphone: +33 383193510
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/04/2020