Marché de travaux - 198664-2016

11/06/2016    S112    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche

2016/S 112-198664

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Institut Mines-Télécom
180 092 025 00089
37 rue Dareau
Paris
75014
France
Téléphone: +33 145818080
Courriel: service.marches@mines-telecom.fr
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.mines-telecom.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294968&orgAcronyme=a4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294968&orgAcronyme=a4n
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction de bâtiments d'enseignement et de recherche et de la direction générale de l'institut Mines-Télécom et d'un restaurant mutualisé intégré au bâtiment.

Numéro de référence: 16IMT028MA045M
II.1.2)Code CPV principal
45214000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction de bâtiments d'enseignement et de recherche et de la direction générale de l'institut Mines-Télécom sur le campus Paris-Saclay à Palaiseau (91120) ZAC Polytechnique Palaiseau et la construction d'un restaurant mutualisé intégré au bâtiment.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements-Vrd Gros-Oeuvre — traitement des façades — etanchéité

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262210
45262310
45223821
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Terrassements: Décapage des terres végétales, terrassements généraux, évacuation de terre, talutage

vrd: Plateforme, voirie, revêtements extérieurs

gros-oeuvre: Installation de chantier, nivellement, réseaux enterrés, infrastructure, voiles béton, superstructure, maçonnerie, ouvrages divers

Façades: Panneaux de façades préfabriqués

etanchéité: Etanchéité des toitures terrasses, descentes ep, ite.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no1 porte sur le rajout de nervures (poutre béton de façade à façade) à l'entraxe 1,35m, pour les parties du bâtiment repérées aux plans correspondants. La PSE no2 porte sur la réalisation de la Mission de synthèse des études d'exécution des lots no 2 à 11 et 13 en maquette numérique BIM.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aménagements paysagers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710
45112712
45233293
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de terrassements finaux, plantations, mobilier extérieur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no3 porte sur la fourniture de terre végétale.la PSE est établie pour le cas ou l'aménageur, pour une raison non connue à ce jour, ne serait plus en mesure de fournir cette terre végétale.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie — serrurerie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la pose de garde-corps, portails, clôtures, escaliers et portes métalliques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no13 porte sur l'installation de couloirs d'accès avec badge. Au marché de base il est prévu exclusivement les mesures conservatoires permettant au maitre d'ouvrage de réaliser ces aménagements ultérieurement. La PSE consiste à réaliser la mise en place de ces équipements. La PSE no16 porte sur la fourniture et pose d'un groupe électrogène et d'écrans acoustiques.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons — doublages

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Doublages sur ossatures, gaines techniques, plafonds plâtre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no1 porte sur le rajout de nervures (poutre béton de façade à façade) à l'entraxe 1,35m, pour les parties du bâtiment repérées aux plans correspondants. Outre le Lot no1 cette PSE impacte d'autres lots: platrerie pour la hauteur des cloisons, faux plafonds pour les traitement acoustiques, peinture... Se reporter aux CCTP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux-Plafonds

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Plafonds en fibres de bois, laine minérale et métalliques, panneaux muraux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no1 porte sur le rajout de nervures (poutre béton de façade à façade) à l'entraxe 1,35m, pour les parties du bâtiment repérées aux plans correspondants. Outre le Lot no1 cette PSE impacte d'autres lots: platrerie pour la hauteur des cloisons, faux plafonds pour les traitement acoustiques, peinture... Se reporter aux CCTP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures Signalétique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Blocs portes, ensembles menuisés, stores et rideaux, cloisons, faux planchers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no4 porte sur la motorisation d'une partie des stores intérieurs et extérieurs. La PSE consiste à motoriser ces stores: se reporter aux CCTP et aux plans. La PSE no5 consiste à rajouter/agrandir les châssis intérieurs vitrés et à adapter les stores qui les accompagnent. La PSE no15 porte sur la suppression des pivots linteaux. Se reporter aux CCTP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432000
45432100
45432110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Sols textiles ou linoléum, parquet sportif.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols durs — carrelage

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000
45431100
45431200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Chapes, revêtements de sol et muraux grès cérame.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Résine

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Résine acoustique et non acoustique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442000
45442100
45442110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Peinture murs et plafonds, boiseries, sur canalisations métalliques et plastique, peinture de sol des locaux techniques, lasure boiseries, revêtements toile de verre, marquage au sol parking.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pse no1 porte sur le rajout de nervures (poutre béton de façade à façade) à l'entraxe 1,35m, pour les parties du bâtiment repérées aux plans correspondants. Outre le Lot no1 cette PSE impacte d'autres lots: plâtrerie pour la hauteur des cloisons, faux plafonds pour les traitement acoustiques, peinture,

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paillasses

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39181000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Paillasses sèches et humides des laboratoires et salle de travaux pratiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures — occultations

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421100
45421140
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures en aluminium, châssis vitrés, verrières modulaires, murs rideaux, occultations.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no4 porte sur la motorisation d'une partie des stores intérieurs et extérieurs. La PSE consiste à motoriser ces stores. La PSE no14 porte sur des modifications à apporter sur certaines menuiseries aluminium: les châssis vitrés fixes prévus au marché de base doivent être remplacés, dans le cadre de cette PSE par des châssis vitrés ouvrants à la française avec garde corps vitrés extérieurs.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements des amphithéâtres

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Sièges et tablettes de l'auditorium 350 places et des amphithéâtres 150 / 120 / 80 / 60 places.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no6 consiste à remplacer les sièges prévus en base pour l'amphithéâtre de 350 places par un autre modèle de siège: se reporter au CCTP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Génie climatique — plomberie-Sanitaires

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45332000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Cvc: Production thermique secondaire, distribution des fluides, émission par radiateurs, dalle active, plancher chauffant, ventilation, traitement d'air, climatisation des locaux techniques, désenfumage, régulation, automatismes

plomberie Sanitaires: Distribution eau froide et eau chaude sanitaire, production eau chaude sanitaire restaurant, appareillage sanitaire, évacuations eaux usées, eaux vannes et pluviales, ventilations de chutes, air comprimé, colonnes sèches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no7 a pour objet le remplacement des tubes acier par des tubes en polypropylène réticulé sur les réseaux. La PSE no 8 porte sur des équipements de cuisine: remplacement de 2 sauteuses et 2 marmites, par 2 sauteuses polyvalentes et 1 four de capacité supérieure. Se reporter aux CCTP et plans joints.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité — courants forts — courants faibles

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45312000
45316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Réseau HTA, postes de livraison et de transformation, tgt, tgs, aes, Réseau ondulé, tableaux et distribution secondaires, éclairage, équipements et appareillage électrique, bornes de recharge irve, vdi, contrôle d'accès et intrusion, vidéosurveillance, sécurité incendie, éclairage de sécurité, sonorisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no4 porte sur la motorisation d'une partie des stores intérieurs et extérieurs. La PSE no 8 porte sur des équipements de cuisine. La PSE no 9 porte sur des équipements de cuisine. La PSE no12 porte sur des équipements de cuisine. La PSE no13 porte sur l'installation de couloirs d'accès avec badge. La PSE no16 porte sur la fourniture et pose d'un groupe électrogène et d'écrans acoustiques.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gestion Technique du Bâtiment

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Equipements actifs, architecture réseau, supervision, intégration, programmation, interface avec les autres corps d'état techniques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs quadruplex (4) et simplex (5), monte-charges restaurant (3).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements de cuisine — cloisons isothermes

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331230
45321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Mobiliers et appareillage de cuisine, scramble, salle de restauration, cafétéria, cloisons isothermes des chambres froides.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 28
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La PSE no 8 porte sur des équipements de cuisine. La PSE no 9 porte sur des équipements de cuisine. La PSE no 10 porte sur des équipements de cuisine. La PSE no 11 porte sur le traitement de surface des cloisons isothermes. La PSE no12 porte sur des équipements de cuisine.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/07/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/07/2016
Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises est gratuit et obligatoirement téléchargeable à l'adresse suivante:

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294968&orgAcronyme=a4n

Les pièces graphiques sous format DWG sont accessibles en suivant l'adresse indiquée à l'article 10.1 du règlement de la consultation.

Il est fortement conseillé de télécharger les pièces une à une.

Chaque candidat devra produire un dossier complet rédigé en langue française qui contiendra l'ensemble des pièces justificatives à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la liste des pièces précisées à l'annexe au règlement de la consultation intitulée « Présentation des dossiers remis par voie électronique ».

En application des articles 40 à 42 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les soumissionnaires devront déposer leur candidature et leur offre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr (cf lien supra)

le soumissionnaire ne doit pas:

— utiliser certains formats, notamment les «Exe» ou autres exécutables,

— utiliser certains outils, notamment les «Macros».

Le soumissionnaire doit faire en sorte que sa candidature et/ou son offre ne soit pas trop volumineuses en compressant les documents au format Zip (.zip).

De plus, l'utilisation de cette procédure est assujettie à la détention par le candidat d'une signature électronique sécurisée dont les modalités sont détaillées au décret no 2001-272 du 30 mars 2001.

Une fois connecté et enregistré sur la plate-forme de dématérialisation, le soumissionnaire pourra déposer sa candidature et son offre en suivant les instructions fournies par la plate-forme.

Le candidat peut utiliser un autre outil de signature que celui proposé sur PLACE. Dans ce cas, il doit respecter les deux obligations suivantes:

1) Produire des formats de signature Xades, Cades ou Pades.

2) Permettre la vérification en transmettant en parallèle les éléments nécessaires pour procéder à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document, et ce, gratuitement.

le signataire indique à cet effet, la procédure permettant la vérification de la validité de la signature en fournissant notamment:

— le lien sur lequel l'outil de vérification de signature peut être récupéré, avec une notice d'explication et les pré-requis d'installation (type d'exécutable, systèmes d'exploitation supportés, etc.). La fourniture d'une notice en français est obligatoire;

— le mode de vérification alternatif en cas d'installation impossible pour l'acheteur (contact à joindre, support distant, support sur site etc.).

L'institut Mines-Télécom informe que les candidats peuvent utiliser l'outil de signature de la Plateforme PLACE (www.marches-publics.gouv.fr) dans l'onglet « outil de signature ».

Attention: La signature d'un dossier compressé au format zip n'entraîne pas la signature de l'ensemble des fichiers qu'il contient. Chaque pièce du marché doit donc être signée électroniquement individuellement et non uniquement le dossier compressé. Cependant, afin de faciliter l'envoi, les pièces peuvent être signées électroniquement puis compressées.

Chaque candidat devra produire un dossier complet rédigé en langue française qui contiendra les éléments relatifs à son offre mentionnés à l'article 11.1 du règlement de la consultation.

L'Institut Mines-Télécom informe que toute soumission effectuée à la fois sur support papier et sous forme électronique sera déclarée irrecevable. Le mode d'envoi sous format papier est interdit.

Les dispositions relatives aux copies de sauvegarde se trouvent à l'article 11.3 du règlement de la consultation.

Les dispositions relatives aux traitement des virus se trouvent à l'article 11.4 du règlement de la consultation.

Les dispositions relatives aux échantillons se trouvent à l'article 11.5 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris
75004
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
5 rue Leblanc
Paris Cedex
75911
France
Téléphone: +33 182524267
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Fax: +33 182524295
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L.551-1 du code de la justice administrative.

Référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L.551- 13 à L 551-23 du Code de justice administrative

référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du code de justice administrative.

Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/06/2016