Fournitures - 199244-2019

30/04/2019    S84    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Créteil: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 084-199244

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Grand Paris Sud Est Avenir
20005800600061
14 rue le Corbusier
Créteil Cedex
94046
France
Point(s) de contact: Service Commande publique
Téléphone: +33 141943043
Courriel: commande.publique@gpsea.fr
Code NUTS: FR107

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sudestavenir.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ahS8_ufzLf

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ahS8_ufzLf
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ahS8_ufzLf
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de denrées alimentaires destinés à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable

Numéro de référence: Achat denrées alimentaires
II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat de denrees alimentaires destines a la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes et poissons: produits surgelés bruts et préparations élaborées

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Viandes et poissons: produits surgelés bruts et préparations élaborées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre sans montant minimum ni maximum annuel

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits, légumes, céréales, oeufs et fromages: produits surgelés " végétariens " bruts et préparations élaborées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Fruits, légumes, céréales, oeufs et fromages: produits surgelés " végétariens " bruts et préparations élaborées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre sans montant minimum ni maximum annuel

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Préparations élaborées de pizzas, quiches et tartes découpées

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Préparations élaborées de pizzas, quiches et tartes découpées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes et abats de boucherie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Viandes et abats de boucherie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie et viandes de porc

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie et viandes de porc

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de volaille, lapin et gibier

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111200
15112130
15112140
15119300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Viandes de volaille, lapin et gibier

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes cuites sous vide

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Viandes cuites sous vide

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais et bio, sandwichs frais

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811510
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes frais et bio, sandwichs frais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais 4ème ou 5ème gamme et salades composées 5ème gamme

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes frais 4ème ou 5ème gamme et salades composées 5ème gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Baguettes bio, pains et viennoiseries

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Baguettes bio, pains et viennoiseries

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie, boissons avec et sans alcool, fonds bouillons et sauces

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Epicerie, boissons avec et sans alcool, fonds bouillons et sauces

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flans, fars et spécialités régionales fraîches

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Flans, fars et spécialités régionales fraîches

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre, oeufs, fromages, lait, produits laitiers

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15530000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Beurre, oeufs, fromages, lait, produits laitiers

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries et produits festifs surgelés et frais

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Pâtisseries et produits festifs surgelés et frais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts bio au lait de vache, divers produits bio et issus de circuits courts

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Yaourts bio au lait de vache, divers produits bio et issus de circuits courts

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une première période d'un an et 4 mois à compter du 1er septembre 2019 ou de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2020. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé deux (2) fois, par reconduction tacite, et pour une durée d'une année, pour chaque renouvellement. La durée maximale de chaque accord-cadre sera donc de 3 ans et 4 mois toutes reconductions comprises

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature (DC1 ou équivalent) déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) si la société est en règlement judiciaire, copie du jugement produit à cet effet

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/05/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/06/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Renouvellement éventuel de ces accords-cadres courant 2022

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Le marché prévoit la remise d'échantillons dont les modalités sont détaillées dans le règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Melun Cedex
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Courriel: greffe.ta-melun@juradm.fr
Fax: +33 160566610
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Melun Cedex
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Courriel: greffe.ta-melun@juradm.fr
Fax: +33 160566610
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/04/2019