Servizi - 20020-2022

14/01/2022    S10

France-Grenoble: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

2022/S 010-020020

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38054
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Agathe Cabaret
Courriel: agathe.cabaret@cea.fr
Téléphone: +33 438781938
Fax: +33 438785060
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Agathe Cabaret
Téléphone: +33 438781938
Courriel: agathe.cabaret@cea.fr
Fax: +33 438785060
Code NUTS: FRK24 Isère
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de layout de blocs analogiques FDSOI

Numéro de référence: A00-B22-00245
II.1.2)Code CPV principal
73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le département DCOS au sein du CEA/LETI, est impliqué dans le développement de composants silicium, et le laboratoire LGECA au sein de DCOS est un laboratoire de conception intégrée analogique et mixte sur des technologies silicium LETI ou fondeur externe.

Les tâches à effectuer concernent des activités effectuées au sein du laboratoire et sont de plusieurs types :

- Type « layout unitaire »

- Type « layout top »

- Type « conception validation »

La consultation se divise en trois lots indépendants :

- Lot 1 : Mémoires DAC

- Lot 2 : Cryo CMOS

- Lot 3 : Convertisseur DC-DC

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mémoires DAC (Réalisation des tâches 1.1 à 1.12)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
73110000 Services de recherche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

CEA Grenoble

II.2.4)Description des prestations:

Mémoires DAC - Réalisation des tâches 1.1 à 1.12 :

1) Pour la tranche ferme

- Layout TOP :

Prise en main de la base de données et de la technologie 22nm

- Layout TOP :

Layout de la couronne de plots d’un testchip, et layout d’assemblage de la couronnes avec les deux fonctions oscillateurs et LDO

- WriteAmplifier Layout unitaire :

Layout du LDO (low voltage regulator) d’écriture du point mémoire

- WriteTermination et control logique Layout Unitaire :

Layout d’un comparateur du courant et de la logique de contrôle des blocs write amplifier et write termination

- Read circuit Layout unitaire

- Top analog Layout top :

Assemblage des trois sous-blocs et minimisation des parasites & extractions pour simulation post extract

- Layout unitaire :

Layout matrice SET 28nm layout cellule élémentaire matrice + mux et polarisations

- Layout unitaire :

Layout de reprise d'un TIA bas bruit technologie 28nm

- Layout unitaire :

Optimisation de layout d’une voie de mesure (base de données d’un précédent testchip) (MUX + TIA + Buffer de sortie + polarisations)

2) Pour la tranche optionnelle n°1

- Layout unitaire :

Layout DAC à base de sources de courant, code thermométrique (fine grain)

- Layout unitaire :

Layout DAC à base de source de courant, code thermométrique (coarse grain)

- Layout top :

Assemblage DAC top (coarse+ fine+structures de test)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 255
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché dispose d'une durée ferme de 8.5 mois (tranche ferme ) et d'une durée optionnelle (tranche optionnelle ) de 3 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cryo CMOS - Réalisation des tâches 2.1 à 2.11

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
73100000 Services de recherche et développement expérimental
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

CEA Grenoble

II.2.4)Description des prestations:

Cryo CMOS - Réalisation des tâches 2.1 à 2.11 :

1) Pour la tranche ferme

- Layout top :

prise en main de la base de données existante (28nm) et de la technologie 22nm

- Layout unitaire :

Layout de matrices de caractérisation NMOS et PMOS (deux matrices disctinctes) développement d'un skill

- Layout unitaire :

Layout d’une matrice de résistance

- Layout unitaire :

Layout d’une matrice de capacités

- Layout unitaire :

Reprise des layouts existanrs

- Validation design :

Passage des simulations de validation fonctionnelle des MUX et BUFFERS à partir de testbenches fournis ou à adaptation modérée.

- Layout top :

Assemblage coeur de la matrice et voie de mesure

- Layout top :

Assemblage padring et matrices de caractérisations

- Layout unitaire :

Layout d’une référence de tension

2) Pour la tranche optionnelle n°1

- Layout unitaire :

Layout de portage d'une voie de mesure 28nm en 22nm

- Validation design :

Passage des simulations de validation fonctionnelle de la voie de mesure, à partir de testbenches fournis ou à adaptation modérée

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 300
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché comporte une durée ferme (tranche ferme) de 10 mois et une durée optionnelle (tranche optionnelle) de 3 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Convertisseur DC-DC - Réalisation des tâches 3.1 à 3.4

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
73110000 Services de recherche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

CEA Grenoble

II.2.4)Description des prestations:

Convertisseur DC-DC - Réalisation des tâches 3.1 à 3.4 :

1)Pour la tranche ferme

- Layout unitaire :

Bloc DC-DC : layout de NLIM & ZX + Skip TON Delay & Slope

Compensation detection

- Layout top :

Bloc DC-DC : Floorplanning, assemblage top et vérifications

2) Pour la tranche optionnelle n°1

- Layout unitaire :

Bloc DC-DC capacitif : layout du bloc DC-DC, tableau de capacité,

switches de commutation

- Layout top :

Intégration dans couronnes de plots et assemblages

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 90
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché comporte une durée ferme (tranche ferme) de 3 mois et une durée optionnelle (tranche optionnelle) de 3 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

- ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/02/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français, anglais
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/02/2022
Heure locale: 17:00
Lieu:

CEA Grenoble

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date, heure et lieu de l'ouverture des offres sont des éléments indicatifs au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de ne pas les renseigner.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature.

Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .

Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres :

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires

- capacité financière.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/01/2022