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Fournitures - 200842-2016

14/06/2016    S113

France-Creil: Produits alimentaires et produits secs divers

2016/S 113-200842

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 80 rue Victor Hugo
Ville: Creil
Code NUTS: FR222 Oise
Code postal: 60100
Pays: France
Point(s) de contact: M. Jean Claude Villemain — président
Courriel: maryline.albert@mairie-creil.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.creil.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre communal d'action sociale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Approvisionnement et livraison de fournitures alimentaires et de produits d'hygiène.

II.1.2)Code CPV principal
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la Ville de Creil.

Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:

— les adultes bénéficiaires du CESAM,

— leurs enfants.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 13 993.20 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR222 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM — 15 place de l'Église 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des produits au vu du devis quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR222 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM — 15 place de l'Église 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR222 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM — 15 place de l'Église 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR222 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM — 15 place de l'Église 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR222 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM — 15 place de l'Église 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33750000 Produits de soins pour bébés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR222 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM — 15 place de l'Église 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Produits bébé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestataires / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711640 Nécessaires de toilette
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR222 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM — 15 place de l'Église 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Hygiène.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 048-079566
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016-002
Lot nº: 01
Intitulé:

Épicerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Intermarche Leabi
Adresse postale: ZAC des Pommiers
Ville: Villers-Saint-Paul
Code NUTS: FR222 Oise
Code postal: 60870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 355.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016-002
Lot nº: 2
Intitulé:

Frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro a pro distribution nord
Adresse postale: 18 rue André Petit
Ville: Chalette-sur-Loing
Code NUTS: FR246 Loiret
Code postal: 45120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 974.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016-002
Lot nº: 3
Intitulé:

Surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DAVIGEL
Adresse postale: ZI BP 71
Ville: Dieppe Cedex
Code NUTS: FR232 Seine-Maritime
Code postal: 76201
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 321.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016-002
Lot nº: 4
Intitulé:

Charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Intermarche Leabi
Adresse postale: ZAC des Pommiers
Ville: Villers-Saint-Paul
Code NUTS: FR222 Oise
Code postal: 60870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 655.64 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016-002
Lot nº: 5
Intitulé:

Fruits et Légumes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Intermarche Leabi
Adresse postale: ZAC des Pommiers
Ville: Villers-Saint-Paul
Code NUTS: FR222 Oise
Code postal: 60870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 870.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016-002
Lot nº: 6
Intitulé:

Produits bébé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Intermarche Leabi
Adresse postale: ZAC des Pommiers
Ville: Villers-Saint-Paul
Code NUTS: FR222 Oise
Code postal: 60870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 603.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016-002
Lot nº: 07
Intitulé:

Hygiène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Intermarche Leabi
Adresse postale: ZAC des Pommiers
Ville: Villers-Saint-Paul
Code NUTS: FR222 Oise
Code postal: 60870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 212.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants indiqués sont ceux de l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du devis quantitatif estimatif demandé dans les pièces du marché pour 4 années d'exécution.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171
Adresse internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal désigné ci-dessus
Ville: Amiens
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/06/2016