Fournitures - 201090-2021

23/04/2021    S79

France-Six-Fours-les-Plages: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2021/S 079-201090

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Six-Fours-les-Plages
Numéro national d'identification: 21830129900010
Adresse postale: hôtel de ville, place du 18 Juin 1940
Ville: Six-Fours-les-Plages
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83140
Pays: France
Courriel: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et de produits de garage nécessaires a l'entretien du parc automobile de la ville pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024

Numéro de référence: 2020/Pièces détachés
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les fournitures sont réparties en sept lots traités par marchés séparés. Les contrats sont des accord-cadre à bons de commande avec des montants minimal/maximal, passés avec un seul opérateur économique.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 120 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t, ainsi que de batteries et autres matériels électriques pour tous types de véhicules

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34351100 Pneus pour voitures
44800000 Peintures, vernis et mastics
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— minimal:10 000 EUR HT,

— maximal: 75 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et prestations de réparation de pneumatiques pour tous types de véhicules

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures
34351100 Pneus pour voitures
44800000 Peintures, vernis et mastics
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— minimal:5 000 EUR HT,

— maximal: 60 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits de garage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34351100 Pneus pour voitures
44800000 Peintures, vernis et mastics
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— minimal:5 000 EUR HT,

— maximal: 40 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t de marque Renault et Dacia

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34351100 Pneus pour voitures
44800000 Peintures, vernis et mastics
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— minimal:10 000 EUR HT,

— maximal: 45 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t de marque Peugeot

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34351100 Pneus pour voitures
44800000 Peintures, vernis et mastics
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— minimal:0 EUR HT,

— maximal: 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t de marque Citroën

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34351100 Pneus pour voitures
44800000 Peintures, vernis et mastics
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— minimal:0 EUR HT,

— maximal: 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'ingrédients de peintures et matériels de carrosserie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44800000 Peintures, vernis et mastics
34351100 Pneus pour voitures
44800000 Peintures, vernis et mastics
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— minimal:1 000 EUR HT,

— maximal: 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 232-569819
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21044
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t, ainsi que de batteries et autres matériels électriques pour tous types de véhicules

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Renault Retail Group
Adresse postale: 3 montée du Commandant de Robien
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13011
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21045
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et prestations de réparation de pneumatiques pour tous types de véhicules

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Contitrade France
Adresse postale: 495 rue du Général de Gaulle
Ville: Le Meux
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60880
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21046
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et livraison de produits de garage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: York
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21047
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t de marque Renault et Dacia

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Renault Retail Group
Adresse postale: 3 montée du Commandant de Robien
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13011
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21048
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 t de marque Peugeot

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SLPSA
Adresse postale: 1/3 allée de la Palun
Ville: Marignane
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21049
Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de marque Citroën

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SLPSA
Adresse postale: 1/3 allée de la Palun
Ville: Marignane
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21050
Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture et livraison d'ingrédients de peintures et matériels de carrosserie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Renault Retail Group
Adresse postale: 3 montée du Commandant de Robien
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13011
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accords-cadre à bon de commande conclus de leur dates de notification au 31.12.21, reconductibles trois fois maximum soit jusqu'au 31.12.24.

Montants limites suivants en EUR HT par an:

— lot 1:

—— minimum 10 000,

—— maximum 75 000,

— lot 2:

—— minimum 5 000,

—— maximum 60 000,

— lot 3:

—— minimum 5 000,

—— maximum 40 000,

— lot 4:

—— minimum 10 000,

—— maximum 45 000,

— lot 5:

—— minimum 0,

—— maximum 20 000,

— lot 6:

—— minimum 0,

—— maximum 20 000,

— lot 7:

—— minimum 1 000,

—— maxi 20 000.

Date de signatures des marchés: 7.4.2021.

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris auprès des services des marchés réf publicité BOAMP: avis nº 20-143372 rectificatif nº 20-151137 et JOUE: avis nº 2020/S232-569819 rectificatif nº 2020/S244-604443 NUTS FRL05.

Adresse internet du profil acheteur: http://www.marches-publics.info type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/04/2021