Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques, manuels et jeux à destination des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy
Numéro de référence: VAND2044-2046
II.1.2)Code CPV principal39162100 Matériel pédagogique
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques, manuels et jeux à destination des écoles maternelles et élémentaire de la ville de Vandœuvre-lès-Nancy.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fournitures de petits matériels scolaires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162110 Fournitures scolaires
30197000 Petit matériel de bureau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne la fourniture de petits matériels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Vandœuvre.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions et délais de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les sous-critères de la valeur technique sont:
— solidité et durabilité des composants 20 %;
— variété de la gamme, diversité des articles 10 %;
— respect des normes environnementales 10 %;
Les sous-critères des conditions et délais de livraison sont:
— délais de livraison 10 %;
— suivi des commandes, sites internet 5 %;
— SAV 5 %.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Manuels scolaires et éducatifs, fiches pédagogiques et d'exercices, et livres non scolaire pour la bibliothèque
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Manuels scolaires et éducatifs, fiches pédagogiques et d'exercices, et livres non scolaire pour la bibliothèque.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions et délais de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les sous-critères de la valeur technique sont:
— diversité des éditeurs 30 %;
— respect des normes environnementales 10 %.
Les sous-critères des conditions et délais de livraison sont:
— délais de livraison 10 %;
— suivi des commandes, site internet 5 %;
— SAV 5 %.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Jeux et jouets éducatifs et d'éveil
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne la fourniture de jeux et jouets éducatifs et d'éveil pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Vandœuvre.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions et délais de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les sous-critères de la valeur technique sont:
— solidité et durabilité des composants 20 %;
— variété de la gamme, diversité des articles 10 %;
— respect des normes environnementales 10*.
Les sous-critères des conditions et délais de livraison sont:
— délais de livraison 10 %;
— suivi des commandes, sites internet 5 %;
— SAV 5 %.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fournitures de petits matériels scolaires
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Manuels scolaires et éducatifs, fiches pédagogiques et d'exercices, et livres non scolaires pour la bibliothèque.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:16/04/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Papeterie Pichons SAS
Adresse postale: 750 rue Colonel-Louis-Lemaire, CS 9702
Ville: Veauche
Code NUTS: FR France
Code postal: 42340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Jeux et jouets éducatifs et d'éveil
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:15/04/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Lacoste Dactyl Bureau et École
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette, ZA Saint-Louis
Ville: Le Thor
Code NUTS: FR France
Code postal: 84250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
— Lot no 1: déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, en raison des risques et des fragilités juridiques tenant à une erreur en cours de procédure concernant les échantillons;
— Lot no 2: attribué pour une remise moyenne de 17 %;
— Lot no 3: attribué pour un montant estimatif de 48 887,53 EUR (TTC)
L'accord-cadre avec un montant maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nancy@juradm.frTéléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:20/04/2021