Fournitures - 205749-2019

03/05/2019    S86    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-La Roche-sur-Yon: Produits alimentaires divers

2019/S 086-205749

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de La Roche-sur-Yon
place du Théâtre — BP 829
La Roche-sur-Yon Cedex
85021
France
Point(s) de contact: Anne Tierce
Téléphone: +33 251474914
Courriel: anne.tierce@larochesuryon.fr
Fax: +33 251240335
Code NUTS: FRG05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.larochesuryon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture produits appertisés et produits épicerie conventionnels ou issus de l'agriculture biologique pour le centre municipal de restauration de la ville de La Roche-sur-Yon

Numéro de référence: 19RSY-007
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation porte sur 6 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu.

La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.4.2019 ou à la date de notification si cette dernière est postérieure. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 780 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits appertisés conventionnels ou issus agriculture biologique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

1 an ferme renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Détail valeur technique 70 % dont:

— qualité des produits: 60 %,

— service et logistique: 40 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits épicerie conventionnels ou issus agriculture biologique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

1 an ferme renouvelable 3 fois par tacite reconduction soit une durée totale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Détail valeur technique 70 % dont:

— qualité des produits: 60 %,

— service et logistique: 40 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie spécifiques à la pâtisserie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

1 an ferme renouvelable 3 fois par tacite reconduction soit une durée totale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Détail valeur technique 70 % dont:

— qualité des produits: 60 %,

— service et logistique: 40 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

1 an ferme renouvelable 3 fois par tacite reconduction soit une durée totale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Détail valeur technique 70 % dont:

— qualité des produits: 60 %,

— service et logistique: 40 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauce Hollandaise en pâte

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871260
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

1 an ferme renouvelable 3 fois par tacite reconduction soit une durée totale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Détail valeur technique 70 % dont:

— qualité des produits: 60 %,

— service et logistique: 40 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mogettes, millet, huile issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

1 an ferme renouvelable 3 fois par tacite reconduction soit une durée totale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Détail valeur technique 70 % dont:

— qualité des produits: 60 %,

— service et logistique: 40 %.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 029-064313
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V19028
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture produits appertisés conventionnels ou issus de l'agriculture biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Transgourmet
Carquefou
44470
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V19029
Lot nº: 2
Intitulé:

Produits épicerie conventionnels ou issus de l'agriculture biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona épisaveurs
Joue-les-Tours
37301
France
Code NUTS: FRB04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V19030
Lot nº: 3
Intitulé:

Produits épicerie spécifiques à la patisserie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona épisaveurs
Joue-les-Tours
37301
France
Code NUTS: FRB04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V19031
Lot nº: 4
Intitulé:

Boissons alcoolisées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona épisaveurs
Joue-les-Tours
37301
France
Code NUTS: FRB04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V19032
Lot nº: 5
Intitulé:

Sauce hollandaise en pâte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Colin RHD
Chartres-de-Bretagne
35131
France
Code NUTS: FRH03
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V19033
Lot nº: 6
Intitulé:

Mogettes, millet, huile issus de l'agriculture biologique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Adapei-Aria
La Roche-sur-Yon
85000
France
Code NUTS: FRG05
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants indiqués au paragraphe V.2.4) correspondent au montant maximum de chaque lot pour la durée totale du marché (périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans.

Les pièces des marchés sont consultables auprès de M Boris censier — courriel: boris.censier@larochesuryon.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île Gloriette
Nantes
44000
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île Gloriette
Nantes
44000
France
Téléphone: +332 40994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/04/2019