Marché de travaux - 206159-2018

15/05/2018    S91    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Villefranche-sur-Saône: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

2018/S 091-206159

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
CABVS
20004059000016
115 rue Paul Bert
Villefranche-sur-Saône
69400
France
Courriel: marches-publics@agglo-villefranche.fr
Fax: +33 474684561
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.agglo-villefranche.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône
115 rue Paul Bert
Villefranche-sur-Saône
69400
France
Téléphone: +33 474682308
Courriel: marches-publics@agglo-villefranche.fr
Fax: +33 474684561
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de réhabilitation du centre aquatique « Le Nautile »

Numéro de référence: 10trav18
II.1.2)Code CPV principal
45212000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Voir le détail de chaque lot.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 630 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 22
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition - gros œuvre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La protection des ouvrages contigus et du matériel pendant les travaux. Les échafaudages ou nacelles roulantes réglementaires adapté au site, ainsi que les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité du personnel. La sécurité des ouvriers lors des travaux de démolitions. L'enlèvement de tous les déchets, débris et emballages provenant de ses travaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente métallique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Etudes, notes de calculs, plans d'ensemble, plans d'assemblage établis sous sa propre responsabilité à soumettre à l'architecte et au Bureau de Contrôle pour accord avant exécution de ses ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. Fourniture, le transport à pied d'œuvre, le stockage des éléments métalliques, en prenant toutes les précautions pour éviter les déformations et dégradations, engins de levage, manutentions etc. Le montage, assemblages, goussets et accessoires, pose, réglage, calage, ancrages et scellements. La réalisation des soudures. La fourniture et pose de la boulonnerie (boulons Hr Nf-Ars). La vérification avant serrage définitif, de l'équerrage, planimétrie, articulation etc. Les adaptations avec les ouvrages de maçonnerie (feuillures, engravures etc.) le contrôle après travaux du maintien du jeu et réglage des ouvrages posés. La vérification générale des ouvrages avant réception.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture - etanchéité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des dimensions des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales. La fourniture et la mise en œuvre des panneaux isolants non porteurs en support d'étanchéité y compris le dispositif faisant obstacle au transfert de vapeur d'eau. La fourniture et la mise en œuvre des matériaux de revêtement d'étanchéité en parties courantes, relevés, retombées, chéneaux et caniveaux y compris les bandes de pontage. La fourniture et la mise en œuvre des entrées eaux pluviales (platines, moignons, crapaudines, galeries garde-grève) et des trop-pleins, non compris le dimensionnement des descentes eaux pluviales. La fourniture et la mise en œuvre des crosses de passage de fils d'antennes, des platines et manchons de raccordement d'étanchéité des pénétrations divers (tuyau de ventilation, etc.) la fourniture et la mise en œuvre des collerettes de tuyaux de ventilation de chute.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Façades panneaux composites

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des dimensions des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales. La fourniture et la mise en œuvre des panneaux isolants intérieurs et extérieurs et des isolations internes. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. Sécurité du travail pour les travaux effectués avec des solvants de soudure et des solutions Pvc, sujétions de pose et de stockage les échafaudages réglementaires, ainsi que les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité du personnel contre les chutes (garde-corps, filets, harnais de sécurité etc.). L'installation d'un treuil, monte-charge, camion grue, grue mobile pour l'approvisionnement, le montage des matériaux et l'évacuation des matériaux de démolition et gravois compris démontage en fin de travaux et balisage de l'aire de stockage. L'enlèvement de tous les déchets, débris et emballages provenant de ses travaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Façades

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de façades. La protection des ouvrages mitoyens, sécurité des personnes, balisage et clôture du chantier. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La protection des ouvrages contigus et du matériel pendant les travaux. Les échafaudages règlementaires adapté au site, ainsi que les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité du personnel. L'enlèvement de tous les déchets, débris et emballages provenant de ses travaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie - métallerie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de serrurerie. Les études, les plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier. La fourniture, le transport à pied d'œuvre et le stockage, en prenant toutes précautions pour éviter: - les déformations permanentes pouvant nuire au bon fonctionnement. - Les dégradations risquant d'affecter la résistance à la corrosion des matériaux constitutifs et l'aspect. Le levage, la manutention, la pose, le réglage et l'ajustage des ouvrages prescrits. Les moyens d'accès pour permettre la réalisation des prestations demandées: échafaudages, nacelles, etc. Le traçage et l'implantation des ouvrages.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures et intérieures - verrières

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de Menuiseries Extérieures. Les études, les plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier. La fourniture, transport à pied d'œuvre et stockage des menuiseries, en prenant toutes précautions pour éviter: - les déformations permanentes pouvant nuire au bon fonctionnement des menuiseries. - Les dégradations risquant d'affecter la résistance à la corrosion des matériaux constitutifs et l'aspect de la fenêtre. - La détérioration et le bris de vitrages, ainsi que la dégradation des garnitures d'étanchéité dans le cas des fenêtres pré-vitrées. Le stockage, le levage, la pose, le réglage et l'ajustage des ouvrages prescrits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de Menuiseries Intérieures. Les études, les plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation - cloisonnement - peinture - faux-Plafonds

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'isolation - cloisonnement - peintures et Faux Plafonds. Les études, les plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage - revêtements muraux

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de Carrelage. Le constat du tracé du trait de niveau. La reconnaissance des supports. La réception des supports. Le nettoyage: balayage et enlèvement des déchets. Les travaux rectificatifs ou complémentaires au support. Les plans de calepinage éventuel des revêtements. La dépose et repose des équipements éventuels sur l'emprise des zones d'intervention. La fourniture et la mise en œuvre de l'ensemble des matériaux rentrant dans la composition et dans le parfait achèvement des prestations décrites. La fourniture et la mise en œuvre du matériau de remplissage des joints de fractionnement, joints de retrait, et autres. Le chauffage des locaux afin de réaliser les prestations dans de bonnes conditions, en fonction des conditions climatiques. L'enlèvement, la sortie, et le transport en décharge appropriée de tous les déchets, débris, emballages. Le nettoyage soigné des zones d'intervention avec balayage journalier des zones de travail.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Résine et étanchéité Bassin

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des dimensions des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales. La fourniture et la mise en œuvre des panneaux isolants non porteurs en support d'étanchéité y compris le dispositif faisant obstacle au transfert de vapeur d'eau. La fourniture et la mise en œuvre des matériaux de revêtement d'étanchéité en parties courantes, relevés, retombées, chéneaux et caniveaux y compris les bandes de pontage. La fourniture et la mise en œuvre des entrées eaux pluviales (platines, moignons, crapaudines, galeries garde-grève) et des trop-pleins, non compris le dimensionnement des descentes eaux pluviales. La fourniture et la mise en œuvre des crosses de passage de fils d'antennes, des platines et manchons de raccordement d'étanchéité des pénétrations divers (tuyau de ventilation, etc.). La fourniture et la mise en œuvre des collerettes de tuyaux de ventilation de chute.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements de vestiaires

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212230
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Les études, les plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rénovation Toboggans

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37535240
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Les études, les plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements spécialisés Bien-Être

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Les études, les plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plateforme élévatrice

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Etudes d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Etudes, plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Mises au point techniques. Coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. Fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. Fabrication en atelier. Ensemble des ouvrages d'installation d'appareils élévateur. Fourniture, le transport, le déchargement, le stockage et la distribution sur le chantier, le montage, le raccordement ainsi que le réglage de tous les appareils, canalisations, organes et accessoires nécessaires au bon fonctionnement des installations définies dans le présent document. L'amenée, l'établissement, l'entretien et le repliement de tous les matériels de levage et échafaudages. Nécessaires à la réalisation des ouvrages dans les conditions de sécurité fourreaux, fixations et ouvrages annexes nécessaire à l'installation. Raccordement au tableau normalisé en machinerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement d'eau

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39137000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Le traitement d'eau de l'ensemble des bassins. Le traitement d'eau des pédiluves. Le traitement d'eau des jeux. La distribution d'eau vers les bassins. L'installation des jeux d'eau. L'installation des équipements (filtres, pompes de filtrations,?). La désinfection des réseaux de traitement d'eau. La régulation sur automate Gtc. La mise en service des équipements existants et neufs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cvc - plomberie

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

La production d'énergie par des chaudières Gaz. La distribution d'énergie vers les centrales de traitement d'air, les échangeurs de réchauffage des bassins, la production d'eau chaude sanitaire, le chauffage. L'installation des centrales de traitement. Les extractions simple flux. Les distributions d'eau potable, eau chaude, eau mitigée, eaux usées. Les installations de plomberie. La pose des appareils sanitaires. Le câblage électrique des différents ouvrages du présent lot. Les armoires électriques associées aux ouvrages du présent corps d'état. L'extension du réseau Gtc aux nouveaux besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité courants forts et faibles

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Au sous-sol: Un ensemble de galeries et locaux techniques en périphérie des bassins sportif et ludique. Au rez-de-chaussée: Un hall bassin avec un bassin sportif, un bassin ludique avec une zone apprentissage ainsi que des locaux de rangement. La zone des vestiaires publics. La zone des vestiaires collectifs. La zone des sanitaires et des douches. L'infirmerie. Le local Mns. L'Espace accueil. La partie administration. À l'étage: La partie administration. La partie espace bien-être.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Le constat du tracé du trait de niveau. La reconnaissance des supports. La réception des supports. Le nettoyage: balayage et enlèvement des déchets. Les travaux rectificatifs ou complémentaires au support. Les plans de calepinage éventuel des revêtements. La dépose et repose des équipements éventuels sur l'emprise des zones d'intervention. La fourniture et la mise en œuvre de l'ensemble des matériaux rentrant dans la composition et dans le parfait achèvement des prestations décrites. La fourniture et la mise en œuvre du matériau de remplissage des joints de fractionnement, joints de retrait, et autres. L'enlèvement, la sortie de tous les déchets, débris, emballages, etc... Le nettoyage soigné des zones d'intervention avec balayage journalier des zones de travail. Le nettoyage des salissures éventuelles engendrées sur les ouvrages contigus. L'enlèvement des protections sur les ouvrages et le nettoyage de réception sur ces ouvrages.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aménagements extérieurs - vrd

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Obligation de l'entrepreneur: L'Entreprise sera contractuellement réputé avoir visité le site. Implantation et piquetage: - l'Entreprise aura à charge l'implantation et le piquetage de ses ouvrages. - Piquetage réalisé au moyen de piquets numérotés, ancrés dans le sol, avec indication des coordonnées en plan et en altitude. - Fourniture d'un plan de piquetage pour accord. Canalisations et câbles: En cas de rencontre de réseau en service, toutes dispositions seront à prendre pour ne pas endommager les canalisations ou câbles rencontrés. Dès localisation d'un ouvrage, l'entreprise devra avertir le Mo et le Service concessionnaire. L'entreprise devra assurer la sauvegarde et la protection du réseau rencontré pendant la durée nécessaire en accord avec le Service concerné. Une protection sera demandée à Edf pour les câbles aériens. Salissures du domaine public: Pendant toute la durée des travaux, les voies, trottoirs devront être maintenus en parfait état de propreté.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bassin inox

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Etudes d'exécution, dessins de détail d'ouvrage. Plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. Fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. Fourniture, le transport, le déchargement, le stockage et la distribution sur le chantier, le montage, le raccordement ainsi que le réglage de tous les appareils, canalisations, organes et accessoires nécessaires au bon fonctionnement des installations définies dans le Cctp. L'Amenée, l'établissement, l'entretien et le repliement de tous les matériels de levage et échafaudages nécessaires à la réalisation des ouvrages dans les conditions de sécurité. Fourreaux, fixations et ouvrages annexes nécessaire à l'installation les percements qui n'auraient pas été réservés au coulage par l'absence d'indication.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtiments modulaires

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Les études, les plans de fabrication (Pac), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fourniture, le transport, le déchargement, le stockage et la distribution sur le chantier, le montage, le raccordement ainsi que le réglage de tous les appareils, canalisations, organes et accessoires nécessaires au bon fonctionnement des installations définies dans le Cctp.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48.I.1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

a) lettre de candidature (DC1 joint à la consultation ou forme libre);

b) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner obligatoires prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 joint à la consultation ou forme libre).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 2 de l'arrêté du 29.3.2016:

a) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016:

a) une Liste des travaux de même nature que ceux objets de la présente consultation exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La bonne exécution des travaux est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Lot 1: démolition — gros oeuvre 1112 — 2112eff 3.

Lot 2: charpente métallique 2412eff 1.

Lot 3: couverture — étanchéité 3213eff 3.

Lot 4: façades panneaux composites 3813eff 2.

Lot 5: façades 6112eff 1.

Lot 6: serrurerie — métallerie 4412eff 1.

Lot 7: menuiseries extérieures et intérieures — verrières 3522eff 3.

Lot 8: menuiseries intérieures 4312eff 2.

Lot 9: isolation — cloisonnement — peinture — faux-plafonds 4131 — 6611 — 6112eff 2.

Lot 10: carrelage — revêtements muraux6 313eff 3.

Lot 11: résine et étanchéité Bassin 3352eff 1.

Lot 12: équipements de vestiaires sur référence eff 1.

Lot 13: rénovation Toboggans sur référence eff 1.

Lot 14: équipements spécialisés « Bien-être » sur référence eff 1.

Lot 15: ascenseur sur référence eff 1.

Lot 16: traitement d'eau sur référence eff 3.

Lot 17: CVC — plomberie 5113 — 5313eff 2.

Lot 18: électricité courants forts et faibles e2c2.

Lot 19: sols souples 6263eff 1.

Lot 20: aménagements extérieurs — VRD sur référence eff 2.

Lot 21: bassin inox sur référence eff 2.

Lot 22: bâtiments modulaires sur référence eff 1.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/06/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/06/2018
Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/

Le DCE est téléchargeable à l'adresse: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/avis/ ou sera fourni sur papier suite à une demande par courrier, par fax (04 74 68 62 60) ou par mail (marches-publics@agglo-villefranche.fr). La durée du marché s'entend non à compter de la date d'attribution du contrat mais à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Le marché prévoit les tranches optionnelles suivantes:

TO 1: Lot 10: changement des carreaux de sol dans les vestiaires individuels pieds nus;

TO 2: Lot 13: rénovation du Pentagliss;

TO 3: Lot 13: remplacement pentagliss (fibre de verre);

TO 4: Lot 16 et 20 Splashpad ADO;

TO 5: Lot 18: panneaux Photo-voltaïques;

TO 6: Lot 18: remplacement des tripodes;

TO 7: Lot 21: remplacement pentagliss (inox).

Pour les tranches optionnelles 2, 3 et 7: une seule de ces tranches sera retenue en fonction du financement disponible.

Marché financer par le budget principal de la CAVBS, une subvention de la Région et d'éventuelles subventions de l'État.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon
69433
France
Téléphone: +33 478141010
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours,

— recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de sa publicité. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat,

— recours en indemnisation si le requérant est lésé par le contrat ou sa passation, après avoir effectué une demande préalable auprès de la personne publique. Il dispose d'un délai de 4 ans à compter du 1er Janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/05/2018