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Marché de travaux - 207426-2021

Submission deadline has been amended by:  286457-2021
27/04/2021    S81

France-Maubeuge: Travaux de construction

2021/S 081-207426

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Promocil
Adresse postale: 6 rue de la Croix
Ville: Maubeuge
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59600
Pays: France
Courriel: locqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone: +33 327697058
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://promocil.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://promocil.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://promocil.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://promocil.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://promocil.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences

Numéro de référence: 2021-PRECAgences
II.1.2)Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Menus travaux, travaux de remise en état de logement.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 880 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — chaudronnerie, serrurerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
98395000 Services de serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — cloison, isolation thermique, isolation

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
45320000 Travaux d'isolation
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — couverture, bardage, zinguerie, toiture, terrasse, nettoyage, gouttières

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 259 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — désinsectisation, dératisation, désinfection

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
90921000 Services de désinfection et de désinfestation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — électricité télévision, VMC

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50341000 Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
45331210 Travaux d'installation de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 202 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — espaces verts

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 96 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — maçonnerie, gros œuvre, ravalement

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — menuiserie, menuiserie intérieure, fermetures, vitrerie, boîte aux lettres

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 317 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — nettoyage

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90522400 Nettoyage et traitement du sol
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 68 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — peinture

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 454 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — plomberie, chauffage, robinetterie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45232141 Installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 609 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — revêtements sols et murs carrelage

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 908 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Sambre — VRD

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 86 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — chaudronnerie, serrurerie

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
98395000 Services de serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — cloison, isolation thermique, isolation

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
45320000 Travaux d'isolation
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — couverture, bardage, zinguerie, toiture, terrasse, nettoyage, gouttières

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — désinsectisation, dératisation, désinfection

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
90921000 Services de désinfection et de désinfestation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — électricité télévision, VMC

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50341000 Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
45331210 Travaux d'installation de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — espaces verts

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — maçonnerie gros œuvre ravalement

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — menuiserie, menuiserie intérieure, fermetures, vitrerie, boîte aux lettres

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — nettoyage

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90522400 Nettoyage et traitement du sol
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — peinture

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 111 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — plomberie, chauffage, robinetterie

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45232141 Installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — revêtements sols et murs, carrelage

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Caudry — VRD

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promocil.

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de Promocil — entretien courant agences (menus travaux, travaux de remise en état de logement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Cadre de réponse technique et fonctionnel / Pondération: 40/100
Prix - Pondération: 60/100
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/06/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/06/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

Siège de Promocil — 6 rue de la Croix.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Responsable cellule «Marchés» après accord des directeurs de service.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/04/2021