Supplies - 207518-2016

18/06/2016    S117

Belgique-Bruxelles: Fourniture de vêtements et d'articles chaussants

2016/S 117-207518

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commission européenne
Adresse postale: CSM 1 04/P001
Ville: Bruxelles
Code NUTS: BE1 RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE / BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
Code postal: 1049
Pays: Belgique
Point(s) de contact: Office pour les infrastructures et la logistique
Courriel: oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone: +32 22986989
Fax: +32 22960570
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ec.europa.eu
Adresse du profil d’acheteur: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil de l'Union européenne
Ville: Bruxelles
Code NUTS: BE1 RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE / BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
Code postal: 1048
Pays: Belgique
Point(s) de contact: Office pour les infrastructures et la logistique
Courriel: oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone: +32 22986989
Fax: +32 22960570
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ec.europa.eu
Adresse du profil d’acheteur: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Comité économique et social européen
Ville: Bruxelles
Code NUTS: BE1 RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE / BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Point(s) de contact: Office pour les infrastructures et la logistique
Courriel: oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone: +32 22986989
Fax: +32 22960570
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ec.europa.eu
Adresse du profil d’acheteur: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Comité des régions de l'Union européenne
Ville: Bruxelles
Code NUTS: BE1 RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE / BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Point(s) de contact: Office pour les infrastructures et la logistique
Courriel: oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone: +32 22986989
Fax: +32 22960570
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ec.europa.eu
Adresse du profil d’acheteur: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Médiateur européen
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FR4 EST
Code postal: 67001
Pays: France
Point(s) de contact: Office pour les infrastructures et la logistique
Courriel: oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone: +32 22986989
Fax: +32 22960570
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ec.europa.eu
Adresse du profil d’acheteur: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=1616
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de vêtements et d'articles chaussants.

Numéro de référence: OIB.02/PO/2016/016/705.
II.1.2)Code CPV principal
18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de vêtements et d'articles chaussants.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 350 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de vêtements de représentation à l'usage du personnel en tenue

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18110000 Vêtements professionnels
18200000 Vêtements d'extérieur
18210000 Manteaux
18221000 Vêtements imperméables
18221300 Imperméables
18222000 Vêtements de fonction
18222100 Costumes (hommes); tailleurs (femmes)
18213000 Coupe-vent
18223000 Vestes et blazers
18230000 Vêtements d'extérieur divers
18232000 Jupes
18234000 Pantalons
18235000 Pull-overs, cardigans et articles similaires
18235200 Cardigans
18300000 Articles d'habillement
18330000 T-shirts et chemises
18332000 Chemises
18333000 Chemises polo
18420000 Accessoires d'habillement
18423000 Cravates
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE1 RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE / BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
Lieu principal d'exécution:

Bruxelles-Capitale, Luxembourg et Strasbourg.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de vêtements de représentation au profit du personnel en tenue. Par personnel en tenue, il est entendu les membres masculins et féminins du personnel d'exécution qui exercent une fonction d'accueil, de chauffeur ou d'huissier.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 660 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires de travail à l'usage du personnel en tenue

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18110000 Vêtements professionnels
18200000 Vêtements d'extérieur
18210000 Manteaux
18221000 Vêtements imperméables
18221300 Imperméables
18213000 Coupe-vent
18223000 Vestes et blazers
18230000 Vêtements d'extérieur divers
18234000 Pantalons
18235000 Pull-overs, cardigans et articles similaires
18300000 Articles d'habillement
18330000 T-shirts et chemises
18332000 Chemises
18333000 Chemises polo
18420000 Accessoires d'habillement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE1 RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE / BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
Lieu principal d'exécution:

Bruxelles-Capitale, Luxembourg et Strasbourg.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de travail au profit du personnel en tenue. Par personnel en tenue, il est entendu les membres masculins et féminins du personnel d'exécution qui exercent une fonction de service.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 310 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chaussures de ville au profit du personnel en tenue

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE1 RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE / BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
Lieu principal d'exécution:

Bruxelles-Capitale, Luxembourg et Strasbourg.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de chaussures au profit du personnel en tenue. Par personnel en tenue, il est entendu les membres masculins et féminins du personnel d'exécution qui exercent une fonction d'accueil, de chauffeur, d'huissier ou de service.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

le soumissionnaire joindra une fiche d'identification (cf. annexe 1.1A du cahier des charges pour chacun des lots), ainsi que tous les documents et renseignements requis au point III.1) «Conditions de participation» du présent avis et recensés dans l'annexe I du cahier des charges.

Le soumissionnaire joindra une preuve avec l'indication de l'État dans lequel il a son siège ou est domicilié, requise en la matière selon la législation du pays d'établissement.

Le soumissionnaire joindra une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée, mentionnant qu'il ne se trouve pas dans une des situations d'exclusion de la participation à un marché passé par l'Union européenne. La déclaration sur l'honneur doit reproduire in extenso le modèle publié sur la page suivante: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm

Attention: le soumissionnaire à qui le marché est à attribuer fournira, sous peine d'exclusion, et avant la signature du contrat, les preuves confirmant sa déclaration sur l'honneur.

Attention: en cas de groupement, la déclaration sur l'honneur ainsi que les documents et renseignements probants en cas d'attribution du marché doivent être fournis individuellement pour chaque membre du groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

le soumissionnaire doit fournir:

— une copie des états financiers (bilans et comptes d'exploitation) des 3 derniers exercices faisant apparaître le résultat annuel avant impôts. Si, pour une raison justifiée, le soumissionnaire n'est pas en mesure de les fournir, il joindra une déclaration sur le résultat annuel avant impôts des 3 dernières années. Lorsque les états financiers ou la déclaration font apparaître un résultat moyen négatif sur les 3 dernières années, le soumissionnaire est tenu de fournir tout autre document prouvant sa capacité financière et économique, comme la garantie appropriée d'un tiers (par exemple de la société mère), des déclarations de commissaire aux comptes, d'expert-comptable ou équivalents,

— déclaration indiquant le chiffre d'affaires annuel global relatif à l'objet du marché et réalisé pendant les 3 derniers exercices.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

pour être sélectionné, le soumissionnaire devra prouver un chiffre d'affaires annuel global moyen sur les 3 derniers exercices d'au minimum 625 000 EUR/an pour le lot 1, 120 000 EUR/an pour le lot 2 et 140 000 EUR/an pour le lot 3. En cas de participation à plusieurs lots, ces montants minimaux sont cumulatifs.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

liste des principaux marchés publics et/ou privés en relation directe avec l'objet du marché et qu'il a exécutés au cours des 3 dernières années, avec leur montant, leur durée, leur date de début et les coordonnées complètes (nom de contact, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail) de leurs destinataires publics ou privés.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

pour être sélectionné, le soumissionnaire devra fournir, pour les 3 dernières années, 3 exemples de livraison de fournitures avec un minimum de 25 000 EUR pour le lot 1, 5 000 EUR pour le lot 2 et 10 000 EUR pour le lot 3 (au total, pour les 3 exemples à fournir).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/09/2016
Heure locale: 17:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
bulgare, tchèque, danois, allemand, grec, anglais, espagnol, estonien, finnois, français, irlandais, croate, hongrois, italien, lituanien, letton, maltais, néerlandais, polonais, portugais, roumain, slovaque, slovène, suédois
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/09/2016
Heure locale: 10:00
Lieu:

Office pour les infrastructures et la logistique — Bruxelles (OIB), bâtiment CSM1, cours Saint-Michel 1 (entrée côté rue Père de Deken 23), 1040 Bruxelles, BELGIQUE.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

1 représentant par soumissionnaire, dûment mandaté, est autorisé à assister à l'ouverture des offres (sur présentation obligatoire d'un passeport ou d'une carte d'identité). Les soumissionnaires qui souhaitent y participer devront informer par écrit l'unité OIB.02.002 Marchés publics au plus tard 2 jours ouvrables avant la date de la séance d'ouverture [voir coordonnées indiquées au point I.1)].

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

36 mois après l'attribution.

VI.3)Informations complémentaires:

1) Le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les questions et les réponses) seront disponibles à l'adresse internet suivante: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=1616

Les parties intéressées sont invitées à s'inscrire via le site internet. De cette manière, elles seront informées par le système de passation de marchés publics en ligne des éventuelles mises à jour disponibles pour le présent appel d'offres. Les parties non inscrites sur le site sont invitées à le consulter régulièrement. Dans le cas où les soumissionnaires ne prendraient pas connaissance d'une information complémentaire relative au présent appel d'offres sur ce site internet, la Commission ne sera pas tenue pour responsable.

Le site internet sera mis à jour régulièrement. Il est de la responsabilité des soumissionnaires de vérifier les mises à jour et les modifications pendant la période d'ouverture de l'appel.

Les renseignements complémentaires sur les conditions contractuelles, les reconductions du contrat, les conditions de participation, les niveaux minimaux de capacités requis, le volume total estimatif du marché, etc. figurent dans le cahier des charges disponible sur le site internet mentionné ci-dessus. Aucune version papier ne sera délivrée. Certifié «EMAS» en 2005, l'OIB adopte un comportement respectueux de l'environnement. EMAS est le système de gestion et d'audit environnementaux, l'instrument volontaire de l'UE utilisé par les organisations pour améliorer leur performance environnementale.

2) Les agences exécutives peuvent être incluses comme pouvoir adjudicateur au contrat (dans une limite de 10 % du montant total du marché, toutes agences exécutives confondues) si, au moment de la publication de l'appel d'offres, elles n'étaient pas encore officiellement créées ni en cours de création et qu'en conséquence, aucune désignation formelle ne pouvait être précisée dans les documents d'appel d'offres.

3) Pour plus de renseignements sur la participation aux appels d'offres et sur le déroulement des procédures des marchés publics à l'OIB, nous vous invitons à consulter le «Guide des soumissionnaires» ainsi que la brochure «Avoir la Commission européenne comme client», accessibles via le lien: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de l'Union européenne
Adresse postale: rue du Fort Niedergrünewald
Ville: Luxembourg
Code postal: 2925
Pays: Luxembourg
Courriel: GeneralCourt.registry@curia.europa.eu
Téléphone: +352 43031
Fax: +352 43032100
Adresse internet: http://curia.europa.eu
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

dans un délai de 2 mois à compter de la notification au plaignant ou, à défaut, du jour où celui-ci en a eu connaissance. Une plainte adressée au Médiateur européen n'a pas pour effet de suspendre cette période ni d'ouvrir une nouvelle période pour introduire des recours.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/06/2016