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Fournitures - 207936-2021

27/04/2021    S81

France-Beausoleil: Dalles

2021/S 081-207936

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la République
Ville: Beausoleil
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06240
Pays: France
Courriel: marche-public@villedebeausoleil.fr
Téléphone: +33 497114600
Fax: +33 497114608
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.villedebeausoleil.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, livraison, déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs pour la commune de Beausoleil

Numéro de référence: 20210000030-01/03
II.1.2)Code CPV principal
44113200 Dalles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison et le déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs régulièrement utilisés par les services techniques de la ville de Beausoleil.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton poli et béton sablé type soleil et autre coloris

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113200 Dalles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur les fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton poli et béton sablé type soleil et autre coloris.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant du lot 1 de l'accord-cadre:

— montant minimal annuel: 60 000 EUR HT,

— montant maximal annuel: sans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de granits selon prescriptions du maître d'ouvrage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113200 Dalles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur les fournitures, livraisons et déchargements de dalles de granits selon prescriptions du maître d'ouvrage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant du lot 2 de l'accord-cadre:

— montant minimal annuel: 60 000 EUR HT,

— montant maximal annuel: sans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de marbre de type Ambrato ou similaire selon prescriptions du maître d'ouvrage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113200 Dalles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur les fournitures, livraisons et déchargements de dalles de marbre de type Ambrato ou similaire selon prescriptions du maître d'ouvrage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant du lot 3 de l'accord-cadre:

— montant minimal annuel: 25 000 EUR HT,

— montant maximal annuel: sans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Conforme au DCE.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Conforme au DCE.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Conforme au DCE.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Conforme au DCE.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Conforme au DCE.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/05/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation est exclusivement disponible gratuitement sur le profil d'acheteur de la commune — www.marches-securises.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nice@juradm.fr
Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Marseille F
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nice@juradm.fr
Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/04/2021