Marché de travaux - 208413-2019

06/05/2019    S87    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Pau: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

2019/S 087-208413

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Pau
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Ville: Pau Cedex
Code NUTS: FRI15
Code postal: 64046
Pays: France
Courriel: secretariat-marches@ch-pau.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.achatpublic.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de travaux pour la reconstruction de l'Unité de soins de longue durée (USLD) du Centre hospitalier de Pau

II.1.2)Code CPV principal
45215100
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

17 lots pour l'ensemble de la consultation, dont travaux tous corps d'état: 16 lots et fourniture et pose de rails plafonniers et accessoires:

— 1 lot — bâtiment sur 2 niveaux,

— 3 unités de soins de 22 lits chacune, une unité d'hébergement renforcée de 14 lits,

— accord-cadre à bons de commande pour le lot 17 uniquement.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 6 109 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD (voies et réseaux divers)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de voies et réseaux divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 198 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de gros œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 521 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 143 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures — protections solaires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de menuiseries extérieures — protections solaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 504 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variante: 3 variantes clairement décrites dans le CCTP sont demandées:

— le soumissionnaire devra répondre à l'offre de base et aux variantes,

— le lot 4 comprend 2 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) auxquelles les soumissionnaires ont l'obligation de répondre et que le pouvoir adjudicateur décidera de prendre ou pas lors de l'attribution.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures — aménagements mobiliers

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de menuiseries intérieures — aménagements mobiliers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 534 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variante: 1 variante clairement décrite dans le CCTP est demandée:

— le soumissionnaire devra répondre à l'offre de base et à la variante,

— le lot 5 comprend 2 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) auxquelles les soumissionnaires ont l'obligation de répondre et que le pouvoir adjudicateur décidera de prendre ou pas lors de l'attribution.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie — doublage — isolation

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plâtrerie — doublage — isolation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 286 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plafonds suspendus

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux plafonds suspendus.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 7 comprend 3 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) auxquelles les soumissionnaires ont l'obligation de répondre et que le pouvoir adjudicateur décidera de prendre ou pas lors de l'attribution.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — revêtements muraux

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de peinture — revêtements muraux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sol

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de revêtements de sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 208 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 9 comprend 1 Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à laquelle les soumissionnaires ont l'obligation de répondre et que le pouvoir adjudicateur décidera de prendre ou pas lors de l'attribution.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage extérieur — isolation thermique extérieure

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de bardage extérieur et isolation thermique extérieure.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 255 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage — ventilation — climatisation — désenfumage — plomberie — sanitaire

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de chauffage — ventilation — climatisation — désenfumage — plomberie — sanitaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 084 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluides médicaux

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux relatif aux fluides médicaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 142 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité — courants forts et courants faibles

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'électricité — courants forts et courants faibles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 749 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie — charpentes métalliques

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de métallerie — charpentes métalliques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 79 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 14 comprend 1 Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à laquelle les soumissionnaires ont l'obligation de répondre et que le pouvoir adjudicateur décidera de prendre ou pas lors de l'attribution.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareils élévateurs

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux relatifs à appareils élévateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 86 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Signalétique

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45215100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Travaux relatif à la signalétique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 19 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rails de transfert plafonniers

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de rails de transfert plafonniers, fourniture d'équipements et accessoires associés, maintenance associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 123 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Voir section VII) du règlement de la consultation: dispositions particulières au lot 17.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recours à des prestations similaires article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variante: une variante est demandée sur la forme du rail de transfert (forme de L): cf. bordereau de prix.

Le soumissionnaire devra présenter impérativement l'offre de base et la variante.

PSE: le lot 17 comprend une PSE: la maintenance préventive, à laquelle les soumissionnaires ont l'obligation de répondre et que le pouvoir adjudicateur décidera de prendre ou pas lors de l'attribution.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/06/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/06/2019
Heure locale: 12:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Visite de site obligatoire le 15 mai (14:00).

La durée totale prévisionnelle des travaux de l'ensemble de l'opération est de 13 mois, un planning détaillé par lot figure dans le CCTP.

L'accord-cadre au sens de marché à bons de commande ne concerne que le lot 17.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, CS 50543
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Possibilité d'introduire:

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat — CJA art. L. 551-1 et s.,

— un référé contractuel — CJA art. L. 551-13 et s., et un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, CS 50543
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/05/2019