Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers
II.1.2)Code CPV principal90919300 Services de nettoyage des écoles
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.Procédure applicable : appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Le contrat a pour objet de confier à des prestataires : - d'une part, le nettoiement et l'hygiène des écoles publiques du premier degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement (13 ALSH, un quatorzième peut ouvrir pendant les vacances d'été en fonction du nombre d'enfants inscrits), des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes; - d'autre part, la fourniture et pose de produits et matériels d'hygiène dans ces mêmes bâtiments pour certains lots
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 19 759 624.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH et des maisons de quartiers de la partie Ouest de la Ville
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90919300 Services de nettoyage des écoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Commune de Nîmes
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH et des maisons de quartiers de la partie Ouest de la Ville L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 200 000 eur (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 199 845.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musiques et des maisons de quartiers de la partie Est de la Ville
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90919300 Services de nettoyage des écoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Commune de Nîmes
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage régulier des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musiques et des maisons de quartiers de la partie Est de la Ville.L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 200 000 eur (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 947 571.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modifié en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
nettoyage des cours, préaux et espaces extérieurs des locaux scolaires, des ALSH et des conservatoires de la Ville de Nîmes
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90919300 Services de nettoyage des écoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Commune de Nîmes
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage des cours, préaux et espaces extérieurs des locaux scolaires, des ALSH et des conservatoires de la Ville de Nîmes.L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 50 000 eur (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 626 005.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modifié en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
nettoyage spécifique des sols des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90919300 Services de nettoyage des écoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Commune de Nîmes
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage spécifique des sols des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.L'ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 50 000 eur (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 338 980.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
nettoyage des vitres des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90919300 Services de nettoyage des écoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Commune de Nîmes
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage des vitres des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartiers.L'ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes. Chaque lot comporte d'une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum, mais un montant maximum de 50 000 eur (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 647 224.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclarations sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :- dUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - à fournir pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant - faisant apparaître le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (2019, 2020, 2021) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;- ou, en cas de candidature classique : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre).concernant l'indication du chiffre d'affaire : Dans le cas où l'opérateur serait une entreprise nouvellement créée et se trouverait donc dans l'impossibilité objective de produire des chiffres d'affaires pour les 3 dernières années comme demandé, le candidat devra apporter la preuve de sa capacité financière par tous moyens en produisant à l'appui de son dossier de candidature tous éléments de nature à justifier, au-delà de son simple capital social, de sa capacité financière à assurer les prestations
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;- liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de relever d'une obligation de reprise du personnel en application d'une convention collective nationale ou des articles L. 1224-1 et suivants du Code du Travail
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 23/05/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 23/05/2022
Heure locale: 14:00