Marché de travaux - 210241-2018

17/05/2018    S93    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Draguignan: Travaux de restructuration

2018/S 093-210241

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Draguignan (83)
Adresse postale: 28 rue Georges Cisson
Ville: Draguignan
Code NUTS: FRL05
Code postal: 83300
Pays: France
Courriel: mp@ville-draguignan.fr
Téléphone: +33 494602094
Fax: +33 494673387

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-draguignan.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie de Draguignan
Adresse postale: Hôtel de Ville 2ème étage rue Georges Cisson
Ville: Draguignan
Code NUTS: FRL05
Code postal: 83300
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la commande publique
Courriel: mp@ville-draguignan.fr
Téléphone: +33 494602094
Fax: +33 494673387

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-draguignan.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Mairie de Draguignan
Adresse postale: Hôtel de Ville 2ème étage rue Georges Cisson
Ville: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 494602094
Courriel: mp@ville-draguignan.fr
Fax: +33 494673387
Code NUTS: FRL05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-draguignan.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Rénovation du musée des Beaux-Arts de Draguignan

II.1.2)Code CPV principal
45454000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Rénovation du musée des Beaux-Arts de Draguignan. Le projet consiste en la réhabilitation du musée des beaux-arts de Draguignan, un bâtiment datant du XVIIème siècle, édifié en 1628 par l'ordre des Ursulines. Le projet se situe entre la rue de la République et la place Mozart à Draguignan (83). L'immeuble existant est composé de 3 niveaux (RDC, R+1 et R+2). Des pièces voûtées forment partiellement un sous-sol. Les 2 ailes qui forment le bâtiment font environ 27 m dans le sens longitudinal et 10 à 15 m dans le sens transversal.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 20
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.043

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112310
45232410
32400000
45432100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

VRD.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— le revêtement pavé de la rue complète «Edmond Poupé».

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.044 — démolition, Gros œuvre — charpente

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45100000
45110000
45210000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Installation de chantier — travaux de démolition — gros œuvre — travaux de charpentes métallique du kiosque — travaux de charpentes bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.045

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Couverture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.046

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Façades.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.047 — menuiseries extérieures

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Ensembles menuisés en bois — occultations / Protections solaires — habillage bois des sous-faces des débords de toiture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.048

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Ensembles menuisés en aluminium à rupture de pont thermique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.049 - plâtrerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Doublages et contre-cloisons — cloisons de distribution — enduit plâtre restauré ou neuf — gaines techniques verticales et horizontales — plafonds techniques plâtre — absorption acoustique complémentaire — escalier monumental — accessoire de finition et poses diverses — nettoyages et raccords divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.050

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Plafonds suspendus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.051

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures (agencement, équipement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.052

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432210
45432130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Revêtements sol et murs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.052

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.054

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

12 A — électricité

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Coût d'exploitation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.055

Lot nº: 120
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31527200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

12b — éclairage

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.056

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
39715200
45331210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

CVCD plomberie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Coût maintenance.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.057

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521100
39150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

14a — muséographie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.058

Lot nº: 140
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

14b — soclage

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.059

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Paysage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Entretien.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.060

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.061

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32322000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Multimédia.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Équipement du hall.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18.062

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35261000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Signalétique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 400
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché démarre à compter de sa notification. Les travaux débuteront sur ordre de service prescrivant leur démarrage. La durée globale de l'ensemble des travaux est de 395 jours.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les justifications à produire prévues à l'article 48 du D. 2016-360 sont:

a) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire en cas de groupement (imprimé DC1), étant précisé que cet imprimé est librement téléchargeable sur le site: www.minefe.gouv.fr (rubrique «marchés publics»);

b) le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

c) une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne rentre dans aucun des cas visés à l'article 45 de l'ORD. du 23.7.15 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212.1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés: les candidats pourront à cette fin soit produire l'imprimé DC1 (librement téléchargeable sur le: www.minefe.gouv.fr, rubrique «marchés publics»);

d) le jugement en cas de redressement judiciaire, justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies sont (les candidats pourront s'ils le souhaitent utiliser l'imprimé DC2):

— le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le CA réalisé depuis leur création,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies sont les suivants (les candidats pourront s'ils le souhaitent utiliser l'imprimé DC2):

— une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants notamment pour les réalisations intervenant sur les bâtiments historiques, muséographiques ou projet analogue,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/06/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/06/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Pour demander tous renseignements complémentaires, les candidats doivent faire parvenir, huit jours avant la date limite des offres au plus tard, une demande écrite auprès du Service de la commande publique. Cette demande pourra être effectuée par écrit.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradmin.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradmin.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges et des différends en matière de marchés publics
Adresse postale: Bd Paul Peytral
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190

Adresse internet: http://paca.pref.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Pr comité consultatif, délai 2 mois à compter de notification de décision de rejet étant précisé que la saisine suspend délais de recours contentieux jusqu'à la décision prise par le PA après avis du comité:

— référé précontractuel (L. 551.1 du CJA): introduction du début de la procédure jusqu'à la signature du marché, laquelle intervient 11 jours après la notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus,

— référé suspension (L. 521-1CJA) pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir et sous condition d'urgence,

— recours pour excès de pouvoir (R. 421-1 et suivants CJA)dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée (délais supp. distance R. 421-7 CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours administratif auprès du PA (Pouvoir adjudicateur) dans les mêmes délais, qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir,

— recours de pleine juridiction dans les 2 mois à compter de l'accomplissement de mesures de publication appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation. Le recours de pleine juridiction peut être accompagné d'une demande, fondée sur L. 521-1 CJA, tendant à la suspension de l'exécution du marché,

— recours indemnitaire dans les 2 mois à compter décision expresse de rejet de la demande préalable (R. 421-1 et suivants CJA) ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le PA pendant plus de 2 mois à compter demande préalable, et sous réserve des dispositions loi nº 68-1250 relative à la prescription des créances,

— référé préfectoral sur demande (art.L. 2131-8 du CGCT) ds les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte contesté est devenu exécutoire,

— référé contractuel prévu art.L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus art. R. 551-7 du CJA recours pleine juridiction dans les 2 mois à compter de la publication de la conclusion du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/05/2018