Services - 210383-2020

06/05/2020    S88

France-Sucy-en-Brie: Services d'élagage

2020/S 088-210383

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Sucy-en-Brie
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Ville: Sucy-en-Brie
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94370
Pays: France
Courriel: marches@ville-sucy.fr
Téléphone: +33 149822450
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-sucy.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-sucy.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_3fIIA18LpJ
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien du patrimoine arboré, des espaces verts et traitements phytosanitaires sur le patrimoine arboré et la voirie de la ville de Sucy-en-Brie

Numéro de référence: M2020-01 (01-03)
II.1.2)Code CPV principal
77211500 Services d'élagage
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Entretien du patrimoine arboré, des espaces verts et traitements phytosanitaires sur le patrimoine arboré et la voirie de la ville de Sucy-en-Brie.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 — travaux d'élagage/abattage/essouchage d'arbres

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211500 Services d'élagage
77341000 Élagage des arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

Sucy-en-Brie

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'élagage/abattage/essouchage d'arbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée d'exécution de l'accord-cadre est de un (1) an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction à la date anniversaire du marché. La durée maximum l'accord-cadre est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 — travaux de fauchage, gyrobroyage et de débroussaillage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

Sucy-en-Brie

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de fauchage, gyrobroyage et de débroussaillage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée d'exécution de l'accord-cadre est de un (1) an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction à la date anniversaire du marché. La durée maximum l'accord-cadre est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 - traitements phytosanitaires et traitements voiries

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77312100 Services de désherbage
77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

Sucy-en-Brie

II.2.4)Description des prestations:

Traitements phytosanitaires et traitements voiries.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée d'exécution de l'accord-cadre est de un (1) an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction à la date anniversaire du marché. La durée maximum l'accord-cadre est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/06/2020
Heure locale: 13:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2024

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/05/2020