Fournitures - 210422-2019

07/05/2019    S88    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Ivry-sur-Seine: Produits d'information et de promotion

2019/S 088-210422

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune d'Ivry-sur-Seine
esplanade Georges Marrane
Ivry-sur-Seine Cedex
94200
France
Courriel: smp@ivry94.fr
Code NUTS: FR107

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343162&orgAcronyme=j4z
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat d'objet promotionnels personnalises pour la ville d'Ivry-sur-Seine

Numéro de référence: 1900014
II.1.2)Code CPV principal
39294100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat d'objets promotionnels personnalisés pour la ville d'Ivry-sur-Seine.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
Lieu principal d'exécution:

Ivry-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels promotionnels type consommables, papeterie et objets divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il sera ensuite reconductible 1 fois, pour une durée de 2 ans au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconduction comprise, n'excédera pas 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:

— sans montant minimum,

— montant maximum annuel: 90 000 EUR HT soit 108 000 EUR TTC.

Soit pour 4 ans (en cas de reconductions):

— sans montant minimum,

— montant maximum: 360 000 EUR HT soit 432 000 EUR TTC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels promotionnels type électroniques et articles connexes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il sera ensuite reconductible 1 fois, pour une durée de 2 ans au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconduction comprise, n'excédera pas 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:

— sans montant minimum,

— montant maximum annuel: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.

Soit pour 4 ans (en cas de reconductions):

— sans montant minimum,

— montant maximum: 80 000 EUR HT soit 96 000 EUR TTC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels promotionnels type textile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il sera ensuite reconductible 1 fois, pour une durée de 2 ans au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconduction comprise, n'excédera pas 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:

— sans montant minimum,

— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.

Soit pour 4 ans (en cas de reconductions):

— sans montant minimum,

— montant maximum: 200 000 EUR HT soit 240 000 EUR TTC.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1)

A) soit le DUME (Document unique de marché européen);

B) soit un dossier «candidature»: déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

2) le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des 3 dernières années,

— le cas échéant, une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel (société coopérative ouvrière de production, groupement de producteurs agricoles, artisan, une société coopérative d'artisans ou société coopérative d'artistes, entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché,

— la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les opérateurs économiques ne pourront se présenter plusieurs fois, que ce soit en tant que candidats individuels et membres d'un groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/06/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/06/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les conditions posées à l'article 110 du décret n'étant pas réunies, il ne sera pas prévu d'avance. Les conditions posées dans le code n'étant pas réunies, il ne sera pas alloué d'avance. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville.

Produits en stock le délai contractuel de livraison des produits en stock est celui indiqué par le titulaire à l'article 4 de l'acte d'engagement. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type consommables, papeterie et objets divers ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type électroniques et articles connexes ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type textile ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de prescrire sur le bon de commande, pour certaines livraisons, un délai supérieur au délai contractuel de livraison.

Produits hors stock le délai contractuel de livraison des produits hors stock est celui indiqué par le titulaire à l'article 4 de l'acte d'engagement. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type consommables, papeterie et objets divers ne peut être supérieur à 20 jours. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type électroniques et articles connexes ne peut être supérieur à 25 jours ouvrés. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type textile ne peut être supérieur à 20 jours ouvrés. Conformément à l'article 6.3 du règlement de consultation, le candidat devra, à l'appui de son offre, produire gratuitement un échantillonnage complet et non périmé des articles mentionnés dans la liste des échantillons à fournir (annexe nº 1 — BPU).

Modalités de jugement des offres:

1) le prix — pondération 40 %;

2) la valeur technique — pondération 35 % — la diversité de l'offre: créativité, personnalisation des matériels présentés au regard du cadre de réponse (10 points) — de la qualité des produits pour lesquelles un échantillon est demandé (10 points) (solidité, texture, praticité d'utilisation) — de la qualité des services associés au regard du cadre de réponse (15 points) — les modalités de gestion et de suivi des commandes(5 points); les conditions et les délais du service après-vente (5 points); les moyens humains affectés à la réalisation du marché (5 points);

3) les délais de livraison pondération 20 % — du délai de livraison pour les produits en stock (10 points) — du délai de livraison pour les produits hors stock (10 points);

4) valeur environnementale — pondération 5 %:

— transports (2 points),

— emballages (3 points) un droit de préférence est attribué, à égalité de prix ou à équivalence d'offres, à l'offre présentée par une société coopérative ouvrière de production, par un groupement de producteurs agricoles, par un artisan, une société coopérative d'artisans ou par une société coopérative d'artistes, par des entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire. Si, malgré l'application de ce droit de préférence, 2 candidats sont toujours premiers ex aequo, il leur sera demandé de fournir une présentation des actions menées au sein de leur structure en matière de développement durable et d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. L'opérateur économique le plus impliqué dans ces démarches se verra attribuer le marché.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle
Melun Cedex
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://www.ta-melun.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle
Melun Cedex
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://www.ta-melun.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/05/2019