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Fournitures - 210502-2018

17/05/2018    S93    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Besançon: Oscilloscopes

2018/S 093-210502

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région bourgogne franche comte
Adresse postale: 4,square Castan — cS 51857
Ville: Besancon Cedex
Code NUTS: FRC
Code postal: 25031
Pays: France
Point(s) de contact: Pauline PetitJean
Courriel: pauline.petitjean@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone: +33 380444010

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.bourgognefranchecomte.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-bourgogne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'équipements scientifiques à destination des lycées de Bourgogne-Franche-Comté

Numéro de référence: 201802F17001
II.1.2)Code CPV principal
38342000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet l'acquisition d'équipements scientifiques pour l'ensemble des lycées de Bourgogne-Franche-Comté.

Il est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles 4 et 42 1o a) de l'ordonnance 2015-899 du 23/07/2015et 67, 68, 78, 79 et 80 du décret 2016-360 du 25/03/2016 relatifs aux marchés publics.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements de mesure et instrumentation spécifiques électriques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38342000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Lieu principal d'exécution:

Les lycées à livrer sont listés dans le bordereau de détail annexé au CCTP.

II.2.4)Description des prestations:

Les quantités sont fermes et définitives. Elles sont définies dans le CCTP. La manutention est à la charge du prestataire. Il devra avoir en sa possession tout équipement de manutention nécessaire à la livraison de l'équipement. Toutes les opérations de montage seront réalisées par le titulaire du marché avant livraison, sauf si les dimensions nécessitent une intervention sur place. Le prestataire le précisera dans son offre. Le prestataire devra préciser les modalités de livraison en prenant en compte les conditions suivantes:

— prendre contact avec le lycée auprès du Chef d'établissement, du gestionnaire ou du Chef de travaux (qui réceptionnera l'équipement) au moins une semaine avant la livraison,

— respecter les contraintes horaires, les jours d'ouverture du lycée,

— convenir du lieu ou du local de réception pouvant nécessiter l'utilisation de moyens de manutention (à la charge du prestataire). D'autre part, les règles de sécurité propres à l'établissement destinataire des équipements fournis s'appliquent au personnel du fournisseur lors de sa présence dans cet établissement. Le prestataire fournira les notices d'utilisation qui comprendront la mise en service, les différentes procédures d'utilisation, les actions de maintenance préventive et intégrant les différents schémas (mécaniques, électriques). Ces notices pourront être également consultées sur le site internet du prestataire. Il fournira également l'ensemble des documents permettant de préparer des travaux pratiques pour les enseignants. L'ensemble de ces documents devra être rédigé en français. Le prestataire devra juger de l'opportunité d'une prestation de formation pour chaque équipement afin que l'utilisateur maîtrise son fonctionnement (1/2 journée environ). Chaque équipement devra comporter une plaque d'identification. La durée de garantie attendue des équipements est indiquée pour chaque lot dans le CCTP. Elle devra être d'un an minimum.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 18 semaines maximum à compter de la notification du marché.

Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements pour les &Quot;Sciences de la Vie et de la Terre&Quot;

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38510000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Lieu principal d'exécution:

Les lycées à livrer sont listés dans le bordereau annexé au CCTP.

II.2.4)Description des prestations:

Les quantités sont fermes et définitives. Elles sont définies dans le Cctp.

La manutention est à la charge du prestataire. Il devra avoir en sa possession tout équipement de manutention nécessaire à la livraison de l'équipement.

Toutes les opérations de montage seront réalisées par le titulaire du marché avant livraison, sauf si les dimensions nécessitent une intervention sur place. Le prestataire le précisera dans son offre le prestataire devra préciser les modalités de livraison en prenant en compte les conditions suivantes:

— prendre contact avec le lycée auprès du Chef d'établissement, du gestionnaire ou du Chef de travaux (qui réceptionnera l'équipement) au moins une semaine avant la livraison,

— respecter les contraintes horaires, les jours d'ouverture du lycée,

— convenir du lieu ou du local de réception pouvant nécessiter l'utilisation de moyens de manutention (à la charge du prestataire).

D'autre part, les règles de sécurité propres à l'établissement destinataire des équipements fournis s'appliquent au personnel du fournisseur lors de sa présence dans cet établissement.

Le prestataire fournira les notices d'utilisation qui comprendront la mise en service, les différentes procédures d'utilisation, les actions de maintenance préventive et intégrant les différents schémas (mécaniques, électriques).

Ces notices pourront être également consultées sur le site internet du prestataire.

Il fournira également l'ensemble des documents permettant de préparer des travaux pratiques pour les enseignants.

L'ensemble de ces documents devra être rédigé en français.

Le prestataire devra juger de l'opportunité d'une prestation de formation pour chaque équipement afin que l'utilisateur maîtrise son fonctionnement (1/2 journée environ).

Chaque équipement devra comporter une plaque d'identification.

La durée de garantie sera d'un an minimum pour les équipements de type 1 et 2; en revanche, une garantie pièce et main d'œuvre supérieure ou égale à 24 mois est demandée pour chaque équipement de type 3 de la gamme proposée par les prestataires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 18 semaines maximum à compter de la notification du marché. Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements généraux de sciences physiques hors mesures électriques

Lot nº: 3.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Lieu principal d'exécution:

Les lycées à livrer sont listés dans le bordereau annexé au CCTP.

II.2.4)Description des prestations:

Les quantités sont fermes et définitives. Elles sont définies dans le CCTP. La manutention est à la charge du prestataire. Il devra avoir en sa possession tout équipement de manutention nécessaire à la livraison de l'équipement. Toutes les opérations de montage seront réalisées par le titulaire du marché avant livraison, sauf si les dimensions nécessitent une intervention sur place. Le prestataire le précisera dans son offre. Le prestataire devra préciser les modalités de livraison en prenant en compte les conditions suivantes:

- prendre contact avec le lycée auprès du Chef d'établissement, du gestionnaire ou du Chef de travaux (qui réceptionnera l'équipement) au moins une semaine avant la livraison,

- respecter les contraintes horaires, les jours d'ouverture du lycée,

- convenir du lieu ou du local de réception pouvant nécessiter l'utilisation de moyens de manutention (à la charge du prestataire). D'autre part, les règles de sécurité propres à l'établissement destinataire des équipements fournis s'appliquent au personnel du fournisseur lors de sa présence dans cet établissement. Le prestataire fournira les notices d'utilisation qui comprendront la mise en service, les différentes procédures d'utilisation, les actions de maintenance préventive et intégrant les différents schémas (mécaniques, électriques). Ces notices pourront être également consultées sur le site internet du prestataire. Il fournira également l'ensemble des documents permettant de préparer des travaux pratiques pour les enseignants. L'ensemble de ces documents devra être rédigé en français. Le prestataire devra juger de l'opportunité d'une prestation de formation pour chaque équipement afin que l'utilisateur maîtrise son fonctionnement (1/2 journée environ). Chaque équipement devra comporter une plaque d'identification. La durée de garantie attendue des équipements est indiquée pour chaque lot dans le CCTP. Elle devra être d'un an minimum.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 18 semaines maximum à compter de la notification du marché. Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements généraux de sciences physiques hors mesures électriques

Lot nº: 3.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Lieu principal d'exécution:

Les lycées à livrer sont listés dans le bordereau annexé au CCTP.

II.2.4)Description des prestations:

Les quantités sont fermes et définitives. Elles sont définies dans le CCTP. La manutention est à la charge du prestataire. Il devra avoir en sa possession tout équipement de manutention nécessaire à la livraison de l'équipement. Toutes les opérations de montage seront réalisées par le titulaire du marché avant livraison, sauf si les dimensions nécessitent une intervention sur place. Le prestataire le précisera dans son offre. Le prestataire devra préciser les modalités de livraison en prenant en compte les conditions suivantes:

— prendre contact avec le lycée auprès du Chef d'établissement, du gestionnaire ou du Chef de travaux (qui réceptionnera l'équipement) au moins une semaine avant la livraison,

— respecter les contraintes horaires, les jours d'ouverture du lycée,

— convenir du lieu ou du local de réception pouvant nécessiter l'utilisation de moyens de manutention (à la charge du prestataire). D'autre part, les règles de sécurité propres à l'établissement destinataire des équipements fournis s'appliquent au personnel du fournisseur lors de sa présence dans cet établissement. Le prestataire fournira les notices d'utilisation qui comprendront la mise en service, les différentes procédures d'utilisation, les actions de maintenance préventive et intégrant les différents schémas (mécaniques, électriques). Ces notices pourront être également consultées sur le site internet du prestataire. Il fournira également l'ensemble des documents permettant de préparer des travaux pratiques pour les enseignants. L'ensemble de ces documents devra être rédigé en français. Le prestataire devra juger de l'opportunité d'une prestation de formation pour chaque équipement afin que l'utilisateur maîtrise son fonctionnement (1/2 journée environ). Chaque équipement devra comporter une plaque d'identification. La durée de garantie attendue des équipements est indiquée pour chaque lot dans le CCTP. Elle devra être d'un an minimum.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 18 semaines maximum à compter de la notification du marché.si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements d'exao type Eurosmart

Lot nº: 4.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30215000 - CB20
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
II.2.4)Description des prestations:

Les quantités sont fermes et définitives. Elles sont définies dans le CCTP. La manutention est à la charge du prestataire. Il devra avoir en sa possession tout équipement de manutention nécessaire à la livraison de l'équipement. Toutes les opérations de montage seront réalisées par le titulaire du marché avant livraison, sauf si les dimensions nécessitent une intervention sur place. Le prestataire le précisera dans son offre. Le prestataire devra préciser les modalités de livraison en prenant en compte les conditions suivantes: - prendre contact avec le lycée auprès du Chef d'établissement, du gestionnaire ou du Chef de travaux (qui réceptionnera l'équipement) au moins une semaine avant la livraison, - respecter les contraintes horaires, les jours d'ouverture du lycée, - convenir du lieu ou du local de réception pouvant nécessiter l'utilisation de moyens de manutention (à la charge du prestataire). D'Autre part, les règles de sécurité propres à l'établissement destinataire des équipements fournis s'appliquent au personnel du fournisseur lors de sa présence dans cet établissement. Le prestataire fournira les notices d'utilisation qui comprendront la mise en service, les différentes procédures d'utilisation, les actions de maintenance préventive et intégrant les différents schémas (mécaniques, électriques). Ces notices pourront être également consultées sur le site internet du prestataire. Il fournira également l'ensemble des documents permettant de préparer des travaux pratiques pour les enseignants. L'ensemble de ces documents devra être rédigé en français. Le prestataire devra juger de l'opportunité d'une prestation de formation pour chaque équipement afin que l'utilisateur maîtrise son fonctionnement (1/2 journée environ). Chaque équipement devra comporter une plaque d'identification. La durée de garantie attendue des équipements est indiquée pour chaque lot dans le CCTP. Elle devra être d'un an minimum.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 18 semaines maximum à compter de la notification du marché. Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements d'exao type Jeulin

Lot nº: 4.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30215000 - CB20
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
II.2.4)Description des prestations:

Les quantités sont fermes et définitives. Elles sont définies dans le CCTP. La manutention est à la charge du prestataire. Il devra avoir en sa possession tout équipement de manutention nécessaire à la livraison de l'équipement. Toutes les opérations de montage seront réalisées par le titulaire du marché avant livraison, sauf si les dimensions nécessitent une intervention sur place. Le prestataire le précisera dans son offre. Le prestataire devra préciser les modalités de livraison en prenant en compte les conditions suivantes: - prendre contact avec le lycée auprès du Chef d'établissement, du gestionnaire ou du Chef de travaux (qui réceptionnera l'équipement) au moins une semaine avant la livraison, - respecter les contraintes horaires, les jours d'ouverture du lycée, - convenir du lieu ou du local de réception pouvant nécessiter l'utilisation de moyens de manutention (à la charge du prestataire). D'Autre part, les règles de sécurité propres à l'établissement destinataire des équipements fournis s'appliquent au personnel du fournisseur lors de sa présence dans cet établissement. Le prestataire fournira les notices d'utilisation qui comprendront la mise en service, les différentes procédures d'utilisation, les actions de maintenance préventive et intégrant les différents schémas (mécaniques, électriques). Ces notices pourront être également consultées sur le site internet du prestataire. Il fournira également l'ensemble des documents permettant de préparer des travaux pratiques pour les enseignants. L'Ensemble de ces documents devra être rédigé en français. Le prestataire devra juger de l'opportunité d'une prestation de formation pour chaque équipement afin que l'utilisateur maîtrise son fonctionnement (1/2 journée environ). Chaque équipement devra comporter une plaque d'identification. La durée de garantie attendue des équipements est indiquée pour chaque lot dans le CCTP. Elle devra être d'un an minimum.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 18 semaines maximum à compter de la notification du marché. Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements d'exao type PASCO

Lot nº: 4.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30215000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Lieu principal d'exécution:

Les lycées à livrer sont listés dans le bordereau annexé au CCTP.

II.2.4)Description des prestations:

Les quantités sont fermes et définitives. Elles sont définies dans le CCTP. La manutention est à la charge du prestataire. Il devra avoir en sa possession tout équipement de manutention nécessaire à la livraison de l'équipement. Toutes les opérations de montage seront réalisées par le titulaire du marché avant livraison, sauf si les dimensions nécessitent une intervention sur place. Le prestataire le précisera dans son offre. Le prestataire devra préciser les modalités de livraison en prenant en compte les conditions suivantes:

— prendre contact avec le lycée auprès du Chef d'établissement, du gestionnaire ou du Chef de travaux (qui réceptionnera l'équipement) au moins une semaine avant la livraison,

— respecter les contraintes horaires, les jours d'ouverture du lycée,

— convenir du lieu ou du local de réception pouvant nécessiter l'utilisation de moyens de manutention (à la charge du prestataire). D'autre part, les règles de sécurité propres à l'établissement destinataire des équipements fournis s'appliquent au personnel du fournisseur lors de sa présence dans cet établissement. Le prestataire fournira les notices d'utilisation qui comprendront la mise en service, les différentes procédures d'utilisation, les actions de maintenance préventive et intégrant les différents schémas (mécaniques, électriques). Ces notices pourront être également consultées sur le site internet du prestataire. Il fournira également l'ensemble des documents permettant de préparer des travaux pratiques pour les enseignants. L'ensemble de ces documents devra être rédigé en français. Le prestataire devra juger de l'opportunité d'une prestation de formation pour chaque équipement afin que l'utilisateur maîtrise son fonctionnement (1/2 journée environ). Chaque équipement devra comporter une plaque d'identification. La durée de garantie attendue des équipements est indiquée pour chaque lot dans le CCTP. Elle devra être d'un an minimum.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 18 semaines maximum à compter de la notification du marché. Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sécurité — mobilier — manutention

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39180000
35113000
42418500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Lieu principal d'exécution:

Les lycées à livrer sont listés dans le bordereau annexé au CCTP.

II.2.4)Description des prestations:

Les quantités sont fermes et définitives. Elles sont définies dans le CCTP. La manutention est à la charge du prestataire. Il devra avoir en sa possession tout équipement de manutention nécessaire à la livraison de l'équipement. Toutes les opérations de montage et d'installation seront réalisées par le titulaire du marché avant livraison, sauf si les dimensions nécessitent une intervention sur place. Le prestataire le précisera dans son offre. Le prestataire devra préciser les modalités de livraison en prenant en compte les conditions suivantes:

— prendre contact avec le lycée auprès du Chef d'établissement, du gestionnaire ou du Chef de travaux (qui réceptionnera l'équipement) au moins une semaine avant la livraison,

— respecter les contraintes horaires, les jours d'ouverture du lycée,

— convenir du lieu ou du local de réception pouvant nécessiter l'utilisation de moyens de manutention (à la charge du prestataire). D'autre part, les règles de sécurité propres à l'établissement destinataire des équipements fournis s'appliquent au personnel du fournisseur lors de sa présence dans cet établissement. Le prestataire fournira les notices d'utilisation qui comprendront la mise en service, les différentes procédures d'utilisation, les actions de maintenance préventive et intégrant les différents schémas (mécaniques, électriques). Ces notices pourront être également consultées sur le site internet du prestataire. Il fournira également l'ensemble des documents permettant de préparer des travaux pratiques pour les enseignants. L'ensemble de ces documents devra être rédigé en français. Le prestataire devra juger de l'opportunité d'une prestation de formation pour chaque équipement afin que l'utilisateur maîtrise son fonctionnement (1/2 journée environ). Chaque équipement devra comporter une plaque d'identification La durée de garantie sera d'un an minimum; une garantie pièce et main d'œuvre de 24 mois est demandée pour chaque équipement de type 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 18 semaines maximum à compter de la notification du marché. Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements de chimie spécifiques et biochimie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100
38436200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Lieu principal d'exécution:

Les lycées à livrer sont listés dans le bordereau annexé au CCTP.

II.2.4)Description des prestations:

Les quantités sont fermes et définitives. Elles sont définies dans le CCTP. La manutention est à la charge du prestataire. Il devra avoir en sa possession tout équipement de manutention nécessaire à la livraison de l'équipement. Toutes les opérations de montage seront réalisées par le titulaire du marché avant livraison, sauf si les dimensions nécessitent une intervention sur place. Le prestataire le précisera dans son offre. Le prestataire devra préciser les modalités de livraison en prenant en compte les conditions suivantes:

— prendre contact avec le lycée auprès du Chef d'établissement, du gestionnaire ou du Chef de travaux (qui réceptionnera l'équipement) au moins une semaine avant la livraison,

— respecter les contraintes horaires, les jours d'ouverture du lycée,

— convenir du lieu ou du local de réception pouvant nécessiter l'utilisation de moyens de manutention (à la charge du prestataire). D'autre part, les règles de sécurité propres à l'établissement destinataire des équipements fournis s'appliquent au personnel du fournisseur lors de sa présence dans cet établissement. Le prestataire fournira les notices d'utilisation qui comprendront la mise en service, les différentes procédures d'utilisation, les actions de maintenance préventive et intégrant les différents schémas (mécaniques, électriques). Ces notices pourront être également consultées sur le site internet du prestataire. Il fournira également l'ensemble des documents permettant de préparer des travaux pratiques pour les enseignants. L'Ensemble de ces documents devra être rédigé en français. Le prestataire devra juger de l'opportunité d'une prestation de formation pour chaque équipement afin que l'utilisateur maîtrise son fonctionnement (1/2 journée environ). Chaque équipement devra comporter une plaque d'identification. La durée de garantie attendue des équipements est indiquée pour chaque lot dans le CCTP. Elle devra être d'un an minimum.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 18 semaines maximum à compter de la notification du marché. Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Pour présenter leur candidature les candidats répondent par voie dématérialisée en utilisant le service marché public simplifié (Mps) pour présenter leur candidature auquel ils joindront l'annexe à la candidature dûment remplie avec au moins trois références de nature et d'importance comparables à l'objet du marché ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.

Les candidatures seront appréciées au vu des capacités économiques, techniques et financières des candidats (chiffres d'affaires, références (annexe à la candidature)).

Il sera également tenu compte de la qualité de travail du candidat tant au titre des prestations déjà réalisées pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté que pour d'autres maîtres d'ouvrage.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/06/2018
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/06/2018
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000

Adresse internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000

Adresse internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/05/2018