Fournitures - 210749-2019

07/05/2019    S88    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Châteauroux: Trophées

2019/S 088-210749

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Département de l'Indre
Place de la Victoire et des Alliés — CS 20639
Châteauroux Cedex
36020
France
Courriel: mlefort@indre.fr
Code NUTS: FRB03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.indre.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du département de l'Indre — 3 lots

II.1.2)Code CPV principal
39298700
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du département de l'Indre — 3 lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Récompenses

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18512200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03
II.2.4)Description des prestations:

Lot no 1: récompenses.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accords-cadres à marchés subséquents conclus pour une durée d'1 an à compter de leur notification, non reconductibles.

Montant maximum annuel:

— lot no 1 : 16 666,67 EUR HT,

— lot no 2 : 83 333,33 EUR HT,

— lot no 3 : 50 000,00 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Textiles et articles de sport

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: textiles et articles de sport.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accords-cadres à marchés subséquents conclus pour une durée d'1 an à compter de leur notification, non reconductibles.

Montant maximum annuel:

— lot no 1 : 16 666,67 EUR HT,

— lot no 2 : 83 333,33 EUR HT,

— lot no 3 : 50 000,00 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Objets promotionnels divers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192121
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03
II.2.4)Description des prestations:

Lot no 3: objets promotionnels divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accords-cadres à marchés subséquents conclus pour une durée d'1 an à compter de leur notification, non reconductibles.

Montant maximum annuel:

— lot no 1 : 16 666,67 EUR HT,

— lot no 2 : 83 333,33 EUR HT,

— lot no 3 : 50 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Article 34 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Récompenses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Récompenses Sportives — 6 avenue de Blois — 36000 Châteauroux / Delagrave — 8 rue Saint-Claire Deville — 77437 Marne-la-Vallée cedex 2 / Vendredi 13 - rue de la Garrigue - 81502 Lavaur / Zap Atlantique — 55 avenue Bernard Moitessier — 17180 Périgny / PMC Sport Goodicom — 158 avenue de Verdun — 36000
F
France
Code NUTS: FRB03
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 667.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Textiles et articles de sport

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Action Top — 19 ter av Général de Gaulle — 95230 Soisy-sous-Montmorency / Com1Pact — allée de la Gare — 95570 Bouffemont / Stilc — 2 ter rue Marcel Paul — 33210 Langon / Kelcom — 1 rue Eugène Varlin — 44000 Nantes / Gedivepro — 127 rue Jules Bournet — 03100 Montluçon
F
France
Code NUTS: FRB03
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 83 333.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Objets promotionnels divers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Europrésent — 43 rue Raffet — 75016 Paris / Pmc Sport Goodicom — 158 avenue de Verdun — 36000 Châteauroux / Action Top — 19 ter av du Général de Gaulle — 95230 Soisy_sous-Montmorency / Vendredi 13 — rue de la Garrigue — 81502 Lavaur / Kelcom — 1 rue Eugène Varlin — 44000 Nantes
F
France
Code NUTS: FRB03
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accords-cadres à marchés subséquents conclus pour une durée d'1 an à compter de leur notification, non reconductibles.

Montant maximum annuel:

— lot no 1 : 16 666,67 EUR HT,

— lot no 2 : 83 333,33 EUR HT,

— lot no 3 : 50 000 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
1 cours Vergniaud
Limoges
87000
France
Téléphone: +33 555339155
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Fax: +33 555339160
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français),

— référé contractuel jusqu'au 31e jour suivant la publication de l’avis d’attribution (R. 551-7 du code de justice administrative),

— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,

— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/05/2019