Fournitures - 211005-2021

28/04/2021    S82

France-Tarbes: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2021/S 082-211005

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département Hautes-Pyrénées
Numéro national d'identification: 22650001500012
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Code postal: 65013
Pays: France
Courriel: commandepublique@ha-py.fr
Téléphone: +33 562567865
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://commandepublique.ha-py.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses

Numéro de référence: F20pr003
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Offre la plus basse: 3 688.51 EUR / Offre la plus élevée: 22 892.70 EUR prise en considération
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Ferri

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Ferri.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison en points / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique en points / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix des prestations en points / Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Mulag

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Mulag.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison en points / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique en points / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix des prestations en points / Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Noremat

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Noremat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison en points / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique en points / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix des prestations en points / Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque SMA

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque SMA.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison en points / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique en points / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix des prestations en points / Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Rousseau

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Rousseau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison en points / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique en points / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix des prestations en points / Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 189-455746
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210032
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Ferri

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: FERRI France
Adresse postale: Plaine de Fongrave
Ville: Rabastens
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 688.51 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Mulag

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210033
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Noremat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54710
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 22 892.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210034
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque SMA

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMA Faucheux SAS
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Ville: Neuville-sur-Saône
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 835.95 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210035
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour épareuses et rotofaucheuses de marque Rousseau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ets Chambon et Fils
Adresse postale: RD 6089 Saint-Laurent-des-Hommes
Ville: Mussidan
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code postal: 24400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 241.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants ci-dessus indiquent le montant du détail quantitatif estimatif de l'attributaire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour un an et reconductible pour trois périodes d'un an. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Adresse internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/04/2021