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Fournitures - 211365-2016

22/06/2016    S119

France-Douchy-les-Mines: Produits alimentaires divers

2016/S 119-211365

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Douchy-les-Mines
Adresse postale: place Paul Éluard
Ville: Douchy-les-Mines
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59282
Pays: France
Courriel: m.lefebvre.maire@wanadoo.fr
Téléphone: +33 327222206
Fax: +33 327222209
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.douchy-les-mines.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.douchy-les-mines.com/modula_telmedia
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Commune de Douchy-Les-Mines
Numéro national d'identification: 21590179400010
Adresse postale: place Paul Eluard
Ville: Douchy-les-Mines
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59282
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Fatibene Maryline
Courriel: fatibene.marches@wanadoo.fr
Téléphone: +33 327222245
Fax: +33 327303925
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.douchy-les-mines.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Commune de Douchy-Les-Mines
Numéro national d'identification: 21590179400010
Adresse postale: place Paul Eluard
Ville: Douchy-les-Mines
Code postal: 59282
Pays: France
Point(s) de contact: M. Lefebvre Michel
Téléphone: +33 327222206
Courriel: m.lefebvre.maire@wanadoo.fr
Fax: +33 327222209
Code NUTS: FR FRANCE
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.douchy-les-mines.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Approvisionnement en denrées alimentaires pour la restauration collective municipale (les repas sont confectionnées par le personnel communal).

Numéro de référence: 12 SG 2016
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Objet: Approvisionnement en denrées alimentaires pour la restauration collective municipale (les repas sont confectionnées par le personnel communal)

référence: 12 SG 2016

caractéristiques principales: -Approvisionnement en denrées nécessaires à la fabrication des repas (sauf le pain, les boissons et le beurre) pour la restauration scolaire réalisée dans les locaux de la cuisine centrale de la ville de Douchy les Mines située à l'intérieur du centre de loisirs auguste Vesseron, les ALSH et les personnes âgées.

— l'assistance diététique pour l'élaboration des menus, le contrôle des livraisons et des factures, la production, le transport.

— La formation du personnel comunal.

— La planification d'un programme d'animation.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Restauration scolaire centre de loisirs Vesseron Douchy les mines.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement en denrées alimentaires pour la restauration scolaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 17/10/2016
Fin: 16/10/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra être reconduit selon les modalités du cahier des charges.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— Dc1 (Lettre de candidature, Habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

— DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

— Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:

— . Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— . Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics;

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/08/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/08/2016
Heure locale: 17:00
Lieu:

Mairie

Place Paul Eluard

59282 Douchy les Mines.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Renseignements administratifs: Maryline Fatibéné

service technique 03.27.22.22.45 mail: fatibene.marches@orange.fr

renseignements techniques:

sté Stra TJ au 01.45.15.23.46

délai minimum de validité des offres: 3 mois à compter de la date limite de remise des offres.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59800
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2016