Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots nº 1 au 26
Numéro de référence: 2019/026
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du même code.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 26
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain bio (sauf article 4 du BPU)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Pain bio (sauf article 4 du BPU).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 65 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits de la mer surgelés
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Produits de la mer surgelés.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 102 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15555000 Crème glacée et produits similaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche — veau — sous vide
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Viande fraîche — veau — sous vide.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuterie fraîche — porc — volaille (saucisse, lardon) — sous vide
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Charcuterie fraîche — porc — volaille (saucisse, lardon) — sous vide.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche — volaille
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Viande fraîche — volaille.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche — volaille — bio
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Viande fraîche — volaille — bio.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche — bœuf — agneau — porc
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Viande fraîche — bœuf — agneau — porc.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Viande — sous vide/cuite.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers et ovoproduits
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Produits laitiers et ovoproduits.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Aide culinaire cuisiner à froid et ou à chaud
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Aide culinaire cuisiner à froid et ou à chaud.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 27 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15312100 Purée de pommes de terre instantanée
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Épicerie — purée déshydratée.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sachet fraîcheur longue conservation
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331000 Légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Épicerie — sachet fraîcheur longue conservation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Compotes et purée de fruits sans sucre ajouté — gamme longue conservation
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15332270 Purées de fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Épicerie — compotes de fruits sans sucre ajouté — gamme longue conservation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le lot nº 22 est conclu pour une période ferme d'une année.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pommes et produits dérivés bio
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15332140 Pommes transformées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:
Pommes et produits dérivés bio.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15871273 Mayonnaise
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires