Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Numéro national d'identification: 24730004900068
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Ville: Aix-les-Bains
Code NUTS:
FR FRANCECode postal: 73106
Pays: France
Courriel:
a.boniface@grand-lac.frTéléphone: +33 479350051
Fax: +33 479357070
Adresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.grand-lac.frAdresse du profil d’acheteur:
http://www.grand-lac.fr I.3)CommunicationLes documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
http://www.grand-lac.frAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
http://www.grand-lac.frLes offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Grand Lac — communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Ville: Aix-les-Bains
Code postal: 73106
Pays: France
Courriel:
contact@grand-lac.frCode NUTS:
FR717 SavoieAdresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.grand-lac.fr I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Achat de camions poids lourd dédiés à la collecte des déchets.
Numéro de référence: 16/25
II.1.2)Code CPV principal34139000 Châssis
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande d'un an renouvelable trois fois (soit un total maximum de 4 ans).
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34139000 Châssis
34144511 Bennes à ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
Accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum
accord cadre d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le support d'analyse technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 950 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction possible à la date anniversaire de l'accord cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Des prestations supplémentaires doivent être chiffrées pour les lots 1.2.3.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes autorisées uniquement sur le nombre d'essieux directeurs.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Benne compactrice à lève conteneurs
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144511 Bennes à ordures
34144511 Bennes à ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
Accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum
accord cadre d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le support d'analyse technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 170 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction possible à la date anniversaire de l'accord cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Des prestations supplémentaires doivent être chiffrées pour les lots 1.2.3.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Benne compactrice à grue et bras ampliroll et grue
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144511 Bennes à ordures
34144511 Bennes à ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
Accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum
accord cadre d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le support d'analyse technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 900 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction possible à la date anniversaire de l'accord cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Des prestations supplémentaires doivent être chiffrées pour les lots 1.2.3.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 26/07/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 26/07/2016
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires: VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:20/06/2016
