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Fournitures - 213148-2018

18/05/2018    S94

France-Paris: Produits alimentaires divers

2018/S 094-213148

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SPM — DSAF — BCP
Adresse postale: 20 avenue de Ségur, TSA 70723
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75334
Pays: France
Point(s) de contact: Thibault Vernassiere
Courriel: bam.oe@pm.gouv.fr
Téléphone: +33 142758000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339052&orgAcronyme=d2v
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Produits alimentaires frais et de qualité (4 lots)

Numéro de référence: 17-BAM-149
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 791 500.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie volailles gibiers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
15119300 Gibier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

L'approvisionnement en produits de viandes bovines, ovines, veaux, produits tripiers ainsi que volailles et gibiers frais d'origine française, ou le cas échéant d'origine de l'Union européenne sans OGM. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur, garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage le numéro d'agrément de l'abattoir le circuit de distribution). La date de conditionnement doit être spécifiée, ainsi que le poids et la date limite de consommation. Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur. Concernant l'alimentation des volailles, elle doit être 100 % végétale sans OGM, sans farine, ni graisse animale et sans facteur de croissance.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Provenance et diversité de la gamme des produits / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Responsabilité sociétale et environnementale: la prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental et social lors de l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement en tenant compte du taux de remise consenti à l'annexe 3 à l'acte d'engagement / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131400 Produits à base de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

L'approvisionnement en produits de viandes porcines concerne des produits frais, transformés et de qualité. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage le numéro d'agrément de l'abattoir le circuit de distribution). Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Provenance et diversité de la gamme des produits / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Responsabilité sociétale et environnementale: la prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental et social lors de l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement en tenant compte du taux de remise consenti à l'annexe 3 à l'acte d'engagement / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

L'approvisionnement en fruits et légumes concerne les produits saisonniers privilégiant les circuits courts et des producteurs locaux ainsi que les produits exotiques d'importation. Peuvent également être demandés les produits issus de l'agriculture raisonnée. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur, garantit l'origine des produits, la variété, les caractéristiques (la calibre et la catégorie) ainsi que les conditions de conservation. Les produits issus de l'agriculture biologique doivent être identifiés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Provenance et diversité de la gamme des produits / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Responsabilité sociétale et environnementale: la prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental et social lors de l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissonnerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

L'approvisionnement en produits de la mer concerne les produits de la pêche sauvage et d'élevage. En fonction des produits qui seront commandés, l'écaillage et le filetage seront demandés. L'étiquetage conforme à la réglementation doit garantir la traçabilité de l'ensemble des produits. Le titulaire doit pouvoir assurer la fourniture des produits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Provenance et diversité de la gamme des produits / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Responsabilité sociétale et environnementale: la prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental et social lors de l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement en tenant compte du taux de remise consenti à l'annexe 3 à l'acte d'engagement / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 225-467928
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Poissonnerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hiodee
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Ville: Créteil
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94022
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Transgourmet Seafood
Adresse postale: 15 cours d'Alsace, Bâtiment C 5b — CP 30442
Ville: Rungis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94619
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Armara
Adresse postale: 1 rue de Rouen
Ville: Rungis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 855 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Boucherie Volailles Gibiers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le Coq Saint-Honoré
Adresse postale: 3 rue Gamboust
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75001
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Boucheries Nivernaises
Adresse postale: 99 rue du Faubourg Saint-Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Varenne Alimentation
Adresse postale: 33 rue de Varenne
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75007
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 035 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Boucheries Nivernaises
Adresse postale: 99 rue du Faubourg Saint-Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Varenne Alimentation
Adresse postale: 33 rue de Varenne
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75007
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Maison Verot
Adresse postale: 3 rue Notre Dame des Champs
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 133 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fruits et légumes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Union Laurance Primeurs
Adresse postale: 13 rue des Cerisiers
Ville: Evry
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 91028
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MAG PRIM
Adresse postale: 541 avenue de l'Europe
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 72240
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Speir
Adresse postale: 15 cours d'Alsace
Ville: Rungis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94619
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 768 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Lot 1: poissonnerie:

1er Hiodde (12 % des commandes);

2ème Transgourmet Seafood (8 % des commandes);

3ème Armara (4 % des commandes).

Lot 2: boucherie volailles gibiers:

1er Le Coq Saint-Honore (12 % des commandes);

2ème Les Boucheries Nivernaises (8 % des commandes);

3ème Varenne Alimentation (4 % des commandes).

Lot 3: charcuterie:

1er Les Boucheries Nivernaises (12 % des commandes);

2ème Varenne Alimentation (8 % des commandes);

3ème Maison Verot (4 % des commandes).

Lot 4: fruits et légumes:

1er Union Laurance Primeurs (12 % des commandes);

2ème MAG PRIM (8 % des commandes);

3ème SPEIR (4 % des commandes).

Au delà du pourcentage des commandes attribuées par ordre de classement, chaque service prescripteur attribuera les autres commandes (76 %) de façon à assurer la meilleure exécution possible de l'accord-cadre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Téléphone: +33 144970823
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/05/2018