Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Produits alimentaires frais et de qualité (4 lots)
Numéro de référence: 17-BAM-149
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 2 791 500.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boucherie volailles gibiers
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000 Volaille
15119300 Gibier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
L'approvisionnement en produits de viandes bovines, ovines, veaux, produits tripiers ainsi que volailles et gibiers frais d'origine française, ou le cas échéant d'origine de l'Union européenne sans OGM. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur, garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage le numéro d'agrément de l'abattoir le circuit de distribution). La date de conditionnement doit être spécifiée, ainsi que le poids et la date limite de consommation. Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur. Concernant l'alimentation des volailles, elle doit être 100 % végétale sans OGM, sans farine, ni graisse animale et sans facteur de croissance.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Provenance et diversité de la gamme des produits / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Responsabilité sociétale et environnementale: la prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental et social lors de l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement en tenant compte du taux de remise consenti à l'annexe 3 à l'acte d'engagement / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131400 Produits à base de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
L'approvisionnement en produits de viandes porcines concerne des produits frais, transformés et de qualité. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage le numéro d'agrément de l'abattoir le circuit de distribution). Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Provenance et diversité de la gamme des produits / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Responsabilité sociétale et environnementale: la prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental et social lors de l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement en tenant compte du taux de remise consenti à l'annexe 3 à l'acte d'engagement / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
L'approvisionnement en fruits et légumes concerne les produits saisonniers privilégiant les circuits courts et des producteurs locaux ainsi que les produits exotiques d'importation. Peuvent également être demandés les produits issus de l'agriculture raisonnée. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur, garantit l'origine des produits, la variété, les caractéristiques (la calibre et la catégorie) ainsi que les conditions de conservation. Les produits issus de l'agriculture biologique doivent être identifiés.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Provenance et diversité de la gamme des produits / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Responsabilité sociétale et environnementale: la prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental et social lors de l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
L'approvisionnement en produits de la mer concerne les produits de la pêche sauvage et d'élevage. En fonction des produits qui seront commandés, l'écaillage et le filetage seront demandés. L'étiquetage conforme à la réglementation doit garantir la traçabilité de l'ensemble des produits. Le titulaire doit pouvoir assurer la fourniture des produits.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Provenance et diversité de la gamme des produits / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Responsabilité sociétale et environnementale: la prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental et social lors de l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement en tenant compte du taux de remise consenti à l'annexe 3 à l'acte d'engagement / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/05/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Hiodee
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Ville: Créteil
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94022
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Transgourmet Seafood
Adresse postale: 15 cours d'Alsace, Bâtiment C 5b — CP 30442
Ville: Rungis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94619
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Armara
Adresse postale: 1 rue de Rouen
Ville: Rungis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 855 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Boucherie Volailles Gibiers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/05/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Le Coq Saint-Honoré
Adresse postale: 3 rue Gamboust
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75001
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Les Boucheries Nivernaises
Adresse postale: 99 rue du Faubourg Saint-Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Varenne Alimentation
Adresse postale: 33 rue de Varenne
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75007
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 035 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/05/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Les Boucheries Nivernaises
Adresse postale: 99 rue du Faubourg Saint-Honoré
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Varenne Alimentation
Adresse postale: 33 rue de Varenne
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75007
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Maison Verot
Adresse postale: 3 rue Notre Dame des Champs
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 133 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/05/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Union Laurance Primeurs
Adresse postale: 13 rue des Cerisiers
Ville: Evry
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 91028
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: MAG PRIM
Adresse postale: 541 avenue de l'Europe
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 72240
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Speir
Adresse postale: 15 cours d'Alsace
Ville: Rungis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94619
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 768 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Lot 1: poissonnerie:
1er Hiodde (12 % des commandes);
2ème Transgourmet Seafood (8 % des commandes);
3ème Armara (4 % des commandes).
Lot 2: boucherie volailles gibiers:
1er Le Coq Saint-Honore (12 % des commandes);
2ème Les Boucheries Nivernaises (8 % des commandes);
3ème Varenne Alimentation (4 % des commandes).
Lot 3: charcuterie:
1er Les Boucheries Nivernaises (12 % des commandes);
2ème Varenne Alimentation (8 % des commandes);
3ème Maison Verot (4 % des commandes).
Lot 4: fruits et légumes:
1er Union Laurance Primeurs (12 % des commandes);
2ème MAG PRIM (8 % des commandes);
3ème SPEIR (4 % des commandes).
Au delà du pourcentage des commandes attribuées par ordre de classement, chaque service prescripteur attribuera les autres commandes (76 %) de façon à assurer la meilleure exécution possible de l'accord-cadre.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Téléphone: +33 144970823
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:16/05/2018