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Fournitures - 213952-2021

30/04/2021    S84

France-Metz: Équipement de cuisine industrielle

2021/S 084-213952

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région Grand Est
Adresse postale: Hôtel de Région, place Gabriel Hocquard, CS 81004
Ville: Metz Cedex 1
Code NUTS: FRF Grand Est
Code postal: 57036
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de l'achat public — site de Metz
Courriel: marchesfournituresservicesmetz@grandest.fr
Téléphone: +33 387336391
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandest.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.grandest.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.grandest.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.grandest.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Affaire 21s0258 — acquisition et installation de sauteuses multifonctions destinées aux lycées publics de la Région Grand Est

II.1.2)Code CPV principal
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché objet de la consultation vise l'acquisition et l'installation de sauteuses multifonctions dans le cadre d'un remplacement d'un matériel existant ou d'une première installation.

Chaque année civile, les établissements de la Région Grand Est font parvenir leurs besoins en équipements par le biais d'un appel à projet. Le dernier appel à projet a recensé seize demandes. Ce nombre est susceptible d'évoluer en fonction des pannes ou autres demandes ponctuelles.

Les prestations comprennent la fourniture, la livraison, l'installation et la garantie technique des équipements, la formation des personnels utilisateurs et la reprise de l'ancien matériel.

Les prestations sont divisées en dix lots répartis en cinq secteurs géographiques spécifique et selon deux groupes de capacités [cf. point II.2.4)].

Les marchés seront conclus sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantité.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 pour les lycées dépendant des Maisons de la Région de Châlons-en-Champagne (51) et de Charleville/Verdun (08) et (55)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code NUTS: FRF32 Meuse
Lieu principal d'exécution:

Marne, Meuse, Ardennes.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions de capacité 1 (volume utile minimal de 140 l et maximal de 160 l) et 2 (volume utile minimal de 100 l et maximal de 120 l) sont demandées. Selon les besoins elles pourront être sans pression ou sous pression (ou technologie équivalente). Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 pour les lycées dépendant de la Maison de la Région de Troyes/Chaumont (10) et (52)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Lieu principal d'exécution:

Aube — Haute-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions de capacité 1 (volume utile minimal de 140 l et maximal de 160 l) et 2 (volume utile minimal de 100 l et maximal de 120 l) sont demandées. Selon les besoins elles pourront être sans pression ou sous pression (ou technologie équivalente). Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 pour les lycées dépendant de la Maison de la Région de Saint-Dizier/Bar-le-Duc (51), (52) et (55)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Lieu principal d'exécution:

Marne, Haute-Marne, Meuse.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions de capacité 1 (volume utile minimal de 140 l et maximal de 160 l) et 2 (volume utile minimal de 100 l et maximal de 120 litres) sont demandées. Selon les besoins elles pourront être sans pression ou sous pression (ou technologie équivalente). Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 pour les lycées dépendant des Maisons de la Région de Metz (57), de Nancy (54), de Thionville/Longwy (57-54) et d'Épinal (88)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Moselle, Meurthe-et-Moselle et Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions de capacité 1 (volume utile minimal de 140 l et maximal de 160 l) et 2 (volume utile minimal de 100 l et maximal de 120 l) sont demandées. Selon les besoins elles pourront être sans pression ou sous pression (ou technologie équivalente). Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 1 et 2 pour les lycées dépendant des Maisons de la Région de Strasbourg (67), de Mulhouse (68), de Sélestat (67), de Saverne/Haguenau (67)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Haut-Rhin et Bas-Rhin.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions de capacité 1 (volume utile minimal de 140 l et maximal de 160 l) et 2 (volume utile minimal de 100 l et maximal de 120 l) sont demandées. Selon les besoins elles pourront être sans pression ou sous pression (ou technologie équivalente). Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 3 et 4 pour les Lycées dépendant des Maisons de la Région de Châlons-en-Champagne (51) et de Charleville/Verdun (08) et (55)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code NUTS: FRF32 Meuse
Lieu principal d'exécution:

Marne, Meuse, Ardennes.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions sans pression de capacité 3 (volume utile minimal de 25 l et maximal de 28 l) et 4 (volume utile minimal de 15 l et maximal de 18 l) sont demandées. Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 3 et 4 pour les lycées dépendant de la Maison de la Région de Troyes/Chaumont (10) et (52)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Lieu principal d'exécution:

Aube — Haute-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions sans pression de capacité 3 (volume utile minimal de 25 l et maximal de 28 l) et 4 (volume utile minimal de 15 l et maximal de 18 l) sont demandées. Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 3 et 4 les lycées dépendant de la Maison de la Région de Saint-Dizier/Bar-le-Duc (51), (52) et (55)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Lieu principal d'exécution:

Marne, Haute-Marne, Meuse.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions sans pression de capacité 3 (volume utile minimal de 25 l et maximal de 28 l) et 4 (volume utile minimal de 15 l et maximal de 18 l) sont demandées. Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 3 et 4 pour les lycées dépendant des Maisons de la Région de Metz (57), de Nancy (54), de Thionville/Longwy (57-54) et d'Épinal (88)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Moselle, Meurthe-et-Moselle et Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions sans pression de capacité 3 (volume utile minimal de 25 l et maximal de 28 l) et 4 (volume utile minimal de 15 l et maximal de 18 l) sont demandées. Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauteuses multifonction de capacité 3 et 4 pour les lycées dépendant des Maisons de la Région de Strasbourg (67), de Mulhouse (68), de Sélestat (67), de Saverne/Haguenau (67)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Haut-Rhin et Bas-Rhin.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ce marché, des sauteuses multifonctions sans pression de capacité 3 (volume utile minimal de 25 l et maximal de 28 l) et 4 (volume utile minimal de 15 l et maximal de 18 l) sont demandées. Des accessoires peuvent être également commandés: kit mobile et accessoires, panier friture, chariot de transport et de stockage d'huile.

Les équipements demandés remplaceront un précédent équipement défaillant ou feront l'objet d'une première installation au sein de la demi-pension de l'établissement. La liste des lycées susceptibles d'être concernés est fournie en annexe du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les clauses du marché précisent des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives, à l'environnement.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/05/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative);

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, six mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants);

— un recours en annulation contre le marché dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique;

— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/04/2021