Fournitures - 214647-2021

30/04/2021    S84

France-Gif-sur-Yvette: Accélérateurs de particules

2021/S 084-214647

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique
Numéro national d'identification: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Ville: Gif-sur-Yvette
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91190
Pays: France
Point(s) de contact: Arthur Patry
Courriel: dr04.achats@cnrs.fr
Téléphone: +33 169823293
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d’une section accélératrice en bande S (3 Ghz) pour le projet ThomX pour le laboratoire IJCLAB du CNRS

Numéro de référence: 20019
II.1.2)Code CPV principal
31643000 Accélérateurs de particules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Ce marché a pour objet la fourniture d’un seul lot composé d’une section accélératrice en bande S de longueur bride à bride de 4.8 mètres et équipée de deux guides d’ondes de pompage à sa sortie, une poutre-support en acier et un diviseur de puissance à guide d’ondes W284.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 345 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

IJCLAB/Centre universitaire d’Orsay, magasin du IJCLAB, bâtiment 205, 91400 Orsay.

II.2.4)Description des prestations:

La section accélératrice est une structure HF à gradient constant, fonctionnant en onde progressive au mode 2π/3, en bande S. Elle comprend des cellules à iris elliptiques dont deux cellules de couplage conçues pour obtenir une symétrie du champ accélérateur et un couplage de puissance efficace. Tous les composants seront fabriqués en cuivre OFHC. Cette structure HF en cuivre sera brasée à haute température avec une brasure qui assure le bon contact HF, l’étanchéité, et la rigidité de l’ensemble. Les brides HF rectangulaires seront de type LIL et sont faites d'acier inoxydable «1.4429 ESU stainless steel». Les brides CF pour ultra vide seront fabriquées également à partir de même matériau 1.4429 ESU stainless steel «316 LN».

Les systèmes de pompage seront connectés sur les guides d’onde avec ports CF de pompage à l’entrée et à la sortie de la section accélératrice. Les guides d’ondes HF avec ports CF de pompage à l’entrée et la sortie de la section accélératrice sont fournis par le titulaire (usine).

En cas de fuite, toute tentative de réparation avec de la colle, de la résine ou de vernis est strictement interdite. La peinture sur les guides, brides, diviseur de puissance est également interdite.

La section accélératrice sera stabilisée en température au moyen des canaux (tubes en cuivre) de refroidissement qui seront brasés aux surfaces des cellules ou intégrés dans la masse de cuivre.

Le titulaire doit fournir les guides de pompage droits avec les supports qui seront intégrés à la sortie de la section au niveau de coupleur de sortie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 251-628580
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2024241
Intitulé:

Fourniture et livraison d’une section accélératrice en bande S (3 Ghz) pour le projet ThomX pour le laboratoire IJCLAB du CNRS

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RI Research Instruments GmbH
Adresse postale: Friedrich-Ebert- Straße
Ville: Bergisch Gladbach
Code NUTS: DE Deutschland
Code postal: 51429
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 345 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/Pôle «Achats» — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205422
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/04/2021