Fournitures - 215017-2021

30/04/2021    S84

France-Angoulême: Équipement de restauration

2021/S 084-215017

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Ville: Angoulême Cedex
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16023
Pays: France
Point(s) de contact: Service commun de la commande publique
Courriel: marche-public@grandangouleme.fr
Téléphone: +33 545386984
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.angouleme.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://demat-ampa.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et prestations d'installation de matériels de restauration — cinq lots

Numéro de référence: VA-20151-20155
II.1.2)Code CPV principal
39310000 Équipement de restauration
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et prestations d'installation de matériels de restauration — cinq lots. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de quatre ans. La forme du contrat est un accord-cadre multi-attributaires, par l'émission de marchés subséquents qui interviendront lors de survenance du besoin. Le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est de trois. L'accord-cadre ne comprend pas d'engagement sur un montant minimum ni maximum de commandes. Les estimations annuelles HT sont les suivantes:

— lot no 1: matériel de lavage: 16 000 EUR,

— lot no 2: matériel de cuisson: 22 000 EUR,

— lot no 3: matériel frigorifique: 9 000 EUR,

— lot no 4: mobilier de cuisine: 7 000 EUR,

— lot no 5: petit matériel de restauration: 11 000 EUR.

Les prestations seront réglées par un prix global et forfaitaire lors de chaque marché subséquent.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de lavage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713100 Lave-vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de lavage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de cuisson

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39711400 Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauffantes et réchauds
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de cuisson.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel frigorifique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Matériel frigorifique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technqie / Pondération: 65
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de cuisine

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39141000 Mobilier et agencement de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Mobilier de cuisine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit matériel de restauration

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39710000 Appareils ménagers électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

Petit matériel de restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 232-569524
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20151
Lot nº: 1
Intitulé:

Matériel de lavage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe Benard
Adresse postale: ZAC des Fougerolles, rue Marie-de-Lorraine
Ville: La Ville-aux-Dames
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tout pour le Froid
Adresse postale: 10 rue Bernard-Lathière
Ville: Limoges
Code NUTS: FRI2 Limousin
Code postal: 87000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20152
Lot nº: 2
Intitulé:

Matériel de cuisson

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe Benard
Adresse postale: ZAC des Fougerolles, rue Marie-de-Lorraine
Ville: La Ville-aux-Dames
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tout pour le Froid
Adresse postale: 10 rue Bernard-Lathière
Ville: Limoges
Code NUTS: FRI2 Limousin
Code postal: 87000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20153
Lot nº: 3
Intitulé:

Matériel frigorifique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe Benard
Adresse postale: ZAC des Fougerolles, rue Marie-de-Lorraine
Ville: La Ville-aux-Dames
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tout pour le Froid
Adresse postale: 10 rue Bernard-Lathière
Ville: Limoges
Code NUTS: FRI2 Limousin
Code postal: 87000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20154
Lot nº: 4
Intitulé:

Mobilier de cuisine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe Benard
Adresse postale: ZAC des Fougerolles, rue Marie-de-Lorraine
Ville: La Ville-aux-Dames
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tout pour le Froid
Adresse postale: 10 rue Bernard-Lathière
Ville: Limoges
Code NUTS: FRI2 Limousin
Code postal: 87000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ouestotel
Adresse postale: 41 boulevard des Rochereaux
Ville: Chauray Cedex
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79182
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20155
Lot nº: 5
Intitulé:

Petit matériel de restauration

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe Benard
Adresse postale: ZAC des Fougerolles, rue Marie-de-Lorraine
Ville: La Ville-aux-Dames
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tout pour le Froid
Adresse postale: 10 rue Bernard-Lathière
Ville: Limoges
Code NUTS: FRI2 Limousin
Code postal: 87000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat;

— La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/04/2021