Fournitures - 216755-2020

11/05/2020    S91    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Noisiel: Produits de nettoyage et produits à polir

2020/S 091-216755

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Noisiel
Adresse postale: M. le maire, Mathieu Viskovic, 26 place Emile Menier
Ville: Noisiel
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77186
Pays: France
Point(s) de contact: DFMP — secteur marchés publics
Courriel: marche@mairie-noisiel.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (CCAS)
Adresse postale: 26 place Emile Menier
Ville: Noisiel
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77186
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président, Mathieu Viskovic
Courriel: marche@mairie-noisiel.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits et petits matériels pour l'entretien et l'hygiène des locaux

Numéro de référence: 2020/005
II.1.2)Code CPV principal
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché fait l'objet d'un groupement de commandes. Les membres sont la commune et son établissement public le centre communal d'action sociale.

Les prestations concernent des produits à fournir pour l'entretien et l'hygiène des locaux scolaires, périscolaires, sportifs, de la petite enfance, du troisième âge géré par le centre communal d'action sociale, locaux de restauration et administratifs.

Les services acheteurs concernés sont éducation/activités périscolaires, sports, petite enfance et action sociale du CCAS.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 290 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien pour ménage général et restauration

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits d'entretien avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/ distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Démarches environnementales / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits matériels d'entretien pour ménage général et restauration

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de petits matériels d'entretien avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Démarches environnementales / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouate

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141117 Ouate
33772000 Articles jetables en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'articles avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Démarches environnementales / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Protections à usage unique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.

Relance selon la procédure adaptée dans la mesure où les conditions cumulatives de relance en « Petits lots » sont réunies, conformément au code de la commande publique (article R. 2123-1-2o).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Démarches environnementales / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 250-620286
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020/005-01
Lot nº: 1
Intitulé:

Produits d'entretien pour ménage général et restauration

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Orapi Hygiene SAS
Numéro national d'identification: 44031947300458
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 150 000.00 EUR
Offre la plus basse: 61 570.50 EUR / Offre la plus élevée: 68 388.23 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020/005-02
Lot nº: 2
Intitulé:

Petits matériels d'entretien pour ménage général et restauration

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hersand SARL
Numéro national d'identification: 30621616900012
Adresse postale: 3 rue d'Ableval
Ville: Sarcelles
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000.00 EUR
Offre la plus basse: 17 025.24 EUR / Offre la plus élevée: 31 207.61 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020/005-03
Lot nº: 3
Intitulé:

Ouate

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sanogia IDF EURL
Numéro national d'identification: 53326478400026
Adresse postale: 29-31 boulevard de la Muette
Ville: Garges-les-Gonesses
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95140
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000.00 EUR
Offre la plus basse: 6 125.16 EUR / Offre la plus élevée: 24 343.74 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Protections à usage unique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges, préfecture de la Région Ile-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
Fax: +33 182524295
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) : possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA : possible dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles

R. 421-1 à R. 421-7 du CJA : possible dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé : possible dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/05/2020