Fournitures - 217137-2015

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24/06/2015    S119

France-Rambouillet: Charcuterie

2015/S 119-217137

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: MINDEF/SCA/CESCOF
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Ville: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France
À l'attention de: M. le directeur du CESCOF
Fax: +33 134576155

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Mindef/SCA/Cescof centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Point(s) de contact: Section analyses des offres
À l'attention de: M. le directeur du Cescof
Fax: +33 134576142

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Ville: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point(s) de contact: Section analyse des offres
À l'attention de: M. le directeur Cescof
Fax: +33 134576142
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Ville: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point(s) de contact: Section analyse des offres
À l'attention de: M. le directeur Cescof
Fax: +33 134576142
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)Activité principale
Défense
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de conserves de charcuterie 1/10 OF.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Eloca d'Angers, 49130 Angers

Code NUTS FR512 Maine-et-Loire

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 36
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture de conserves de charcuterie 1/10 OF.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Fourniture de:
Lot 1: terrine de cerf 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
Lot 2: Terrine de sanglier 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
Lot 3: Terrine forestière 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
Lot 4: Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
Lot 5: Rillettes de poulet 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans
lot 6: Pâté de foie de volaille supérieur 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans
lot 7: Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Terrine de cerf 1/10 OF
1)Description succincte
Terrine de cerf 1/10 OF.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
Mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Terrine de sanglier 1/10 OF
1)Description succincte
Terrine de sanglier 1/10 OF.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
Mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Terrine forestière 1/10 OF
1)Description succincte
Terrine forestière 1/10 OF.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
Mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF
1)Description succincte
Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
Mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Rillettes de poulet 1/10 OF
1)Description succincte
Rillettes de poulet 1/10 OF.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
Mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Pâté de foie de volaille supérieur 1/10 OF
1)Description succincte
Pâté de foie de volaille supérieur 1/10 OF.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
Mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF
1)Description succincte
Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
Mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
L'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution d'un ou de plusieurs lots, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique «Formulaires». Le ou les lots du marché seront attribués au(x) candidat(s) retenu(s) sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire Noti2 (état annuel des certificats reçus) ou des documents prévus à l'article 46 du CMP ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.

Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestation(s), objet du marché, réalisée(s) au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ou preuve par équivalence,
— une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
P_107
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.9.2015 - 15:30
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP d'une durée de 3 ans — cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du Cmp.

L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «Guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «Aide» du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134576541.

Conformément aux pispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013,les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalent). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie postale) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au RC. Les envois de dossiers par télécopies sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé à l'adresse ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
Horaires d'ouverture du CESCOF: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que le CESCOF sera fermé les jours suivants:
— lundi 13.7.2015 et vendredi 14.8.2015.
La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique, des échantillons et du dossier de développement durable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Directeur du Cescof (recours gracieux) — quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone +33 134574881 — télécopie +33 134576155 -tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19.6.2015