Fournitures - 217224-2015

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24/06/2015    S119    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Cholet: Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour

2015/S 119-217224

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Communauté d'agglomération du Choletais
Hôtel d'Agglomération — rue Saint Bonaventure — BP 62111
Point(s) de contact: Service marchés — contrats
À l'attention de: M. le président
49321 Cholet Cedex
France
Téléphone: +33 244092690
Fax: +33 244092698

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition du mobilier et du matériel pour l'ehpad — eco-Quartier Val de Moine à Cholet.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et de matériels pour l'établissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (Ehpad) situé dans l'éco-quartier du Val de Moine à Cholet. Pour les lots no1, 2, 8 et 12, une visite est fortement conseillée et prévue aux dates suivantes: 30/06/2015 à 14h, 09/07/2015 à 10h, 27/08/2015 à 14h. Des échantillons et essais sont demandés pour certains lots (cf règlement de consultation).
Variantes autorisées: uniquement pour le lot no3. Options: non.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une durée de 14 mois à compter de sa notification (prévue en novembre 2015), dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants (T.T.C.)):
Lot 1: minimum: 18 000 euro, maximum: 54 000 euro; Lot 2: minimum: 18 000 euro, maximum: 54 000 euro;
Lot 3: minimum: 96 000 euro, maximum: 180 000 euro; Lot 4: minimum: 60 000 euro, maximum: 120 000 euro; Lot 5: minimum: 36 000 euro, maximum: 72 000 euro; Lot 6: minimum: 6 000 euro, maximum: 24 000 euro;
Lot 7: minimum: 4 800 euro, maximum: 19 200 euro; Lot 8: minimum: 4 800 euro, maximum: 19 200 euro;
Lot 9: minimum: 4 800 euro, maximum: 19 200 euro; Lot 10: minimum: 3 600 euro, maximum: 10 800 euro;
Lot 11: minimum: 12 000 euro, maximum: 48 000 euro; Lot 12: minimum: 48 000 euro, maximum: 96 000 euro.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39143000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Mobilier du restaurant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39112100, 39143210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Mobilier salon d'animation — salle TV.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39113100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Lits et matelas.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39143110

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Mobilier administratif.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39130000, 39131100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Mobilier salles d'activité — salle de réunion.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39121200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Vaisselle et batterie de cuisine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39221110

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Electroménager.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39711000, 39711110, 39711310, 39711362

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Image, son.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9
1)Description succincte
Matériel de nettoyage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39713430, 39713410

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10
1)Description succincte
Equipement de nettoyage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39224340, 39224300

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11
1)Description succincte
Outillage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44512000, 42652000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12
1)Description succincte
Matériel de buanderie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39713200, 39713510

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement: ressources propres (budget principal); Délai global de paiement: 30 jours; Mode de règlement: Virement bancaire; Avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); Acomptes: sur bons de commande; Forme des prix: unitaires et fermes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0010
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4.9.2015 - 12:15
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
— Conditions d'obtention du cahier des charges: Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
— Transmission par voie électronique autorisée:

Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr, sous la référence Vdc15s0010

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
6 allée de l'ile Gloriette — bP 24111
44041 Nantes Cedex 1
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif
6 allée de l'ile Gloriette — bP 24111
44041 Nantes Cedex 1
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19.6.2015