Marché de travaux - 218630-2021

03/05/2021    S85

France-Mamoudzou: Travaux de construction de bâtiments

2021/S 085-218630

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: École des métiers — Dijon Métropole
Numéro national d'identification: 32886010100042
Adresse postale: 1 chemin de la Noue, CS 10080
Ville: Mamoudzou
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code postal: 97600
Pays: France
Point(s) de contact: Sandrine Devert (SAMOP — AMO de l'École des Métiers)
Courriel: sandrine.devert@samop.fr
Téléphone: +33 380605299
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ecoledesmetiers.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: SAMOP — AMO de la maîtrise d'ouvrage
Adresse postale: 213 route de Gerland
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code postal: 69007
Pays: France
Point(s) de contact: Sandrine Devert
Courriel: sandrine.devert@samop.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: École des métiers
I.5)Activité principale
Autre activité: Formation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Restructuration et extension du pôle alimentation

II.1.2)Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Restructuration et extension du pôle alimentation.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fondations — structure — gros œuvre — charpente métallique — désamiantage — démolition

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262210 Travaux de fondation
45262311 Travaux de gros œuvre en béton
45262660 Travaux de désamiantage
45111100 Travaux de démolition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

École des métiers Dijon Métropole, 1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Fondations — structure — gros œuvre — charpente métallique — désamiantage — démolition.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Prestations similaires au sen de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture — étanchéité

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261410 Travaux d'isolation de toiture
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

École des métiers Dijon Métropole, 1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Couverture — étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 21227- du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de façade — bardage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Revêtement de façade — bardage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sein de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures — occultations

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures — occultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons — plâtrerie — peinture — nettoyage — faux plafonds

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141 Travaux de cloisonnement
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Cloisons — plâtrerie — peinture — nettoyage — faux plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols — faïences

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de sols — faïences.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
45223100 Assemblage de structures en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie;

— PSE3: équipement local farine en R+1 si chaufferie déplacée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie — sanitaires

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation
45330000 Travaux de plomberie
45232460 Travaux d'installations sanitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie — sanitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie;

— PSE1b: équipement de la chaufferie;

— PSE2: équipement local Master Chef en RDC si chaufferie déplacée;

— PSE3: équipement local farine en R+1 si chaufferie déplacée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité — courants forts et courants faibles

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Électricité — courants forts et courant faibles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôle d'accès

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Contrôle d'accès.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements frigorifiques — rail boucherie

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Équipements frigorifiques — rail boucherie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de cuisine — inox

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels de cuisine — inox.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE2: équipement local Master Chef en RDC si chaufferie déplacée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cuisson

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Cuisson.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE2: équipement local Master Chef en RDC si chaufferie déplacée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Laverie

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Laverie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels frigorifiques

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels frigorifiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE2: équipement local Master Chef en RDC si chaufferie déplacée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de boulangerie — pâtisserie

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels de boulangerie — pâtisserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE3: équipement local farine en R+1 si chaufferie déplacée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements — réseaux divers — voirie — revêtements extérieurs — espaces verts

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45233200 Travaux de revêtement divers
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Terrassements — réseaux divers — voirie — revêtements extérieurs — espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— PSE1: création d'une nouvelle chaufferie;

— PSE4: drainage du bâtiment R1;

— PSE5: drainage du bâtiment nouvelle chaufferie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Résine

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

1 chemin de la Noue, CS 10080, 21602 Longvic Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Résine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 23
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Travaux similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Se reporter au règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/05/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/05/2021
Heure locale: 16:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon (CCRA)
Adresse postale: Tour Swisslife
Ville: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France
Courriel: ara.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 426992833
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 de ce même code;

— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué, conforment aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative;

— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne».

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/04/2021