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Fournitures - 219163-2021

03/05/2021    S85

France-Furiani: Produits alimentaires divers

2021/S 085-219163

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Furiani
Adresse postale: Route du Village
Ville: Furiani
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Code postal: 20600
Pays: France
Point(s) de contact: Pierre Michel Simonpietri
Courriel: marchespublics.furiani@orange.fr
Téléphone: +33 495307970
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.mairie-furiani.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatspublicscorse.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatspublicscorse.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatspublicscorse.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini»

Numéro de référence: AO 03-2021
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini».

La présente consultation concerne l'achat de fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine durant le temps scolaire et extrascolaire (vacances de printemps, été, automne et hiver).

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour durant les vacances scolaires pour le centre de loisirs sans hébergement.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 238 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Pains.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fond de pâte surgelé

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Fond de pâte surgelé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits carnés, surgelés ou congelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Produits carnés, surgelés ou congelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes surgelés (crus, cuits, vapeur, etc.)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Légumes surgelés (crus, cuits, vapeur, etc.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer surgelés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Produits de la mer surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande et charcuterie fraîche — veau — circuit court

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Viande et charcuterie fraîche — veau — circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande et charcuterie fraîche — bœuf — porc

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Viande et charcuterie fraîche — bœuf — porc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche — volaille — label rouge ou équivalent — circuit court

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche — volaille — label rouge ou équivalent — circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie fraîche — porc — (de région — circuit court)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie fraîche — porc — (de région — circuit court).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie fraîche — produits transformés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie fraîche — produits transformés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie — condiments — produits sucrés, féculents

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie — condiments — produits sucrés, féculents.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boisson sans alcool

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Boisson sans alcool.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boisson avec alcool

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Boisson avec alcool.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes fraîches sous vide

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15851100 Pâtes alimentaires non cuites
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Pâtes fraîches sous vide.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits — légumes

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Fruits — légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oeufs liquides écalés

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Oeufs liquides écalés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oeufs coque

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Oeufs coque.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mayonnaise

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871273 Mayonnaise
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Mayonnaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits frais bio

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Produits frais bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produit sec bio

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Produit sec bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés bio

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain bio

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Pain bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits — légumes — bio — circuit court

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
II.2.4)Description des prestations:

Fruits — légumes — bio — circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production). / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables semestriellement. Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: les factures sont à transmettre sur le portail Chorus Pro. Aucune clause de garantie financière prévue.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/05/2021
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/05/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une fois par décision expresse, un mois avant le terme.

VI.3)Informations complémentaires:

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr)

soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Ville: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France
Téléphone: +33 495328866
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/04/2021