Marché de travaux - 222659-2018

25/05/2018    S98    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Versailles: Travaux de menuiserie

2018/S 098-222659

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EPCMDN — Versailles
Adresse postale: RP 834
Ville: Versailles Cedex
Code NUTS: FR103
Code postal: 78008
Pays: France
Point(s) de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) – secteur commande publique
Courriel: smdaf@chateauversailles.fr
Fax: +33 130837329

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chateauversailles.fr/homepage

Adresse du profil d’acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_FXF41yjENH&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_FXF41yjENH&v=1&selected=0
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Adresse postale: RP 834
Ville: Versailles
Code postal: 78008
Pays: France
Point(s) de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) – secteur commande publique
Courriel: smdaf@chateauversailles.fr
Fax: +33 130837329
Code NUTS: FR103

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chateauversailles.fr/homepage

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'aménagement muséographiques pour une exposition temporaire

Numéro de référence: 2018-TravLph
II.1.2)Code CPV principal
45421000 - FG02
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché public a pour objet général des travaux d'aménagement muséographiques pour une exposition temporaire présentée par l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles; il a pour objet spécifique les travaux d'aménagement muséographiques relatifs à l'exposition temporaire «Louis-Philippe & Versailles» (titre provisoire) qui se tiendra au château de Versailles du 6.10.2018 à février 2019 (dates prévisionnelles).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de menuiserie, serrurerie, vitrerie et tapisserie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 - FG02
45421152 - FG02
45441000 - FG02
45432210 - FG02
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de menuiserie, serrurerie, vitrerie et tapisserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des éléments demandés au sein du mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à tout avenant entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne qui s'avérerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du contrat. Par ailleurs, la procédure prévoit la réponse obligatoire à des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de peinture

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 - FG02 - IA09
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des éléments demandés au sein du mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à tout avenant entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne qui s'avérerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du contrat. Par ailleurs, la procédure prévoit la réponse obligatoire à une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de signalétique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45450000 - IA09 - FG02
45451000 - IA05 - FG02
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de signalétique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique sur la base des éléments demandés au sein du mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à tout avenant entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne qui s'avérerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du contrat.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 (incluse dans DC 1 du Minefi joint ou sur papier libre).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans DC 2 du Minefi joint ou sur papier libre).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans DC 2 du Minefi joint ou sur papier libre). Références au cours des 5 dernières années (sur papier libre à annexer au DC 2 du Minefi joint).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/06/2018
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/06/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Montant minimum: prix global et forfaitaire montant maximum: prix global et forfaitaire x 1,5 modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat; règlement par virement bancaire; délais de paiement de 30 j à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement. En application de l'article 30-I-7o du décret nº 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire du présent contrat, de nouveaux marchés publics, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, pour la réalisation de travaux similaires. Il est précisé que le présent contrat entend par «travaux similaires», tous travaux d'aménagements temporaires (expositions ou autres manifestations publiques) nécessitant la mise en oeuvre de travaux d'aménagement similaires; ces travaux similaires s'entendent dans la limite des prestations relevant de l'objet de chaque lot. La publication du présent avis au JOUE est une publication facultative. Le contrat est assimilé à un accord-cadre en ce sens qu'il comprend une partie exécutée à bons de commande.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Ville: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Pays: France
Téléphone: +33 144871717
Fax: +33 144973399
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: RP 834
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/05/2018