Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de produits d'entretien, de lubrifiants et de pneumatiques pour les véhicules municipaux en 2020 (éventuellement reconductible en 2021, 2022 et 2023)
Numéro de référence: 2000006
II.1.2)Code CPV principal39831500 Produits nettoyants pour automobiles
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de produits d'entretien, de lubrifiants et de pneumatiques pour les véhicules municipaux en 2020 (éventuellement reconductible en 2021, 2022 et 2023).
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de produits d'entretien
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39831500 Produits nettoyants pour automobiles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
Centre Technique Municipal 23 rue du Bel Air 94400 Vitry sur Seine.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits d'entretien.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, sous réserve d'un commencement d'exécution au plus tôt le 29.6.2020. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois: soit à sa date anniversaire, soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre alloti, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article L. 2125-1 et aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique dont les montants annuels sont compris entre: Montant HT annuel minimum: 1000,00 EUR. Montant HT annuel maximum: 10 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de lubrifiants
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24951100 Lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
Centre Technique Municipal 23 rue du Bel Air 94400 Vitry sur Seine.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de lubrifiants.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, sous réserve d'un commencement d'exécution au plus tôt le 29.6.2020. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois: soit à sa date anniversaire, soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre alloti, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article L. 2125-1 et aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les montants annuels sont compris entre: montant HT annuel minimum: 4000,00 EUR. Montant HT annuel maximum: 35 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de pneumatiques
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
Centre Technique Municipal 23 rue du Bel Air 94400 Vitry sur Seine.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pneumatiques.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, sous réserve d'un commencement d'exécution au plus tôt le 29.6.2020. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois: soit à sa date anniversaire, soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre alloti, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article L. 2125-1 et aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les montants annuels sont compris entre: montant HT annuel minimum: 7 000,00 EUR. Montant HT annuel maximum: 75 000,00 EUR.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Une lettre de candidature suivant le modèle DC1 (téléchargeable sur le site suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, dernière mise à jour: 1.4.2019) ou document équivalent permettant d'identifier l'entreprise candidate ou l'ensemble des membres d'un groupement candidat (et portant désignation du mandataire et habilitation des cotraitants).
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 15/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 16/06/2020
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
Le marché est un marché de fournitures. Il prend la forme d'un marché à prix unitaires. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, sous réserve d'un commencement d'exécution au plus tôt le 29.6.2020. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois: soit à sa date anniversaire, soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de douze mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n°8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet:
http://melun.tribunal-administratif.fr VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n°8630,
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet:
http://melun.tribunal-administratif.fr VI.5)Date d’envoi du présent avis:11/05/2020
