Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
19S0296 — fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Numéro de référence: 19S0296
II.1.2)Code CPV principal15700000 Aliments pour animaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle est décomposée en six lots, donnant lieu chacun à des accords-cadres à émissions de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal (le détail est donné ci-après) conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque bon de commande. Les informations concernant les fréquences et horaires de livraison se trouvent dans le CCTP. À noter que le titulaire s'engage à être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15700000 Aliments pour animaux
15710000 Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux
15800000 Produits alimentaires divers
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
Lille, Lomme et Hellemmes.
II.2.4)Description des prestations:
Lot 1 — alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique;
— des modifications (avenants) conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 118 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder sept jours calendaires à compter de la réception du bon de commande (et trois jours calendaires en cas d'urgence).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Alimentation sèche pour animaux non domestiques
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15700000 Aliments pour animaux
15710000 Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
Lille, Lomme et Hellemmes.
II.2.4)Description des prestations:
Lot 2 — alimentation sèche pour animaux non domestiques.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique;
— des modifications (avenants) conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 100 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder sept jours calendaires à compter de la réception du bon de commande (et trois jours calendaires en cas d'urgence).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande surgelée pour consommation animale
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
Lille, Lomme et Hellemmes.
II.2.4)Description des prestations:
Lot 3 — viande surgelée pour consommation animale.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique;
— des modifications (avenants) conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 94 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder quinze jours calendaires à compter de la réception du bon de commande (et 48 heures en cas d'urgence).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits de la mer surgelés pour consommation animale
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15229000 Produits congelés à base de poisson
03300000 Produits agricoles, de la chasse et de la pêche
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
Lille, Lomme et Hellemmes.
II.2.4)Description des prestations:
Lot 4 — produits de la mer surgelés pour consommation animale.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique;
— des modifications (avenants) conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 63 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder quinze jours calendaires à compter de la réception du bon de commande (et 48 heures en cas d'urgence).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la Forêt
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15712000 Fourrage sec
03114100 Paille
03114200 Plantes fourragères
03140000 Produits animaux et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
Lille, Lomme et Hellemmes.
II.2.4)Description des prestations:
Lot 5 — fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la Forêt.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique;
— des modifications (avenants) conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 235 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder sept jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourrage à destination de l'école de la Forêt
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15712000 Fourrage sec
03114100 Paille
03114200 Plantes fourragères
03140000 Produits animaux et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
Lille, Lomme et Hellemmes.
II.2.4)Description des prestations:
Lot 6 — fourrage à destination de l'école de la Forêt.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique;
— des modifications (avenants) conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 33 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder quinze jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 25/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 25/06/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des plis.
