Fournitures - 224484-2021

05/05/2021    S87

France-Boulogne-sur-Mer: Gaz

2021/S 087-224484

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Adresse postale: rue Jacques Monod
Ville: Boulogne-sur-Mer
Code NUTS: FR France
Code postal: 62321
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule «Marchés»
Courriel: cellule-marches@ghtcotedopale.fr
Téléphone: +33 321993762
Fax: +33 321993003
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-boulogne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_G3Q8XmMC0G
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de fluides médicaux à usage médical et autres pour le compte du GHT Côte d'Opale

Numéro de référence: YM819
II.1.2)Code CPV principal
24100000 Gaz
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de fluides médicaux à usage médical et autres pour le compte du GHT Côte d'Opale.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluides médicaux sous télésurveillance

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24100000 Gaz
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Fluides médicaux sous télésurveillance.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

24 mois à compter du 1.10.2021, renouvelable deux fois douze mois. Les marchés expireront irrévocablement le 30.9.2025.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation du marché selon les quantités indiquées au dossier de consultation.

Une visite obligatoire est prévue avant remise des offres, selon les modalités décrites au règlement de consultation.

Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous-critères énoncés au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluides médicaux en bouteille, gaz spéciaux et azote liquide

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24100000 Gaz
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Fluides médicaux en bouteille, gaz spéciaux et azote liquide.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

24 mois à compter du 1.10.2021, renouvelable deux fois douze mois, Les marchés expireront irrévocablement le 30.9.2025.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation du marché selon les quantités indiquées au dossier de consultation.

Une visite obligatoire est prévue avant remise des offres, selon les modalités décrites au règlement de consultation.

Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous-critères énoncés au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monoxyde d'azote

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24100000 Gaz
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Monoxyde d'azote.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

24 mois à compter du 1.10.2021 renouvelable deux fois douze mois. Les marchés expireront irrévocablement le 30.9.2025.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation du marché selon les quantités indiquées au dossier de consultation.

Une visite obligatoire est prévue avant remise des offres, selon les modalités décrites au règlement de consultation.

Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Concentrateur d'oxygène

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24100000 Gaz
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Concentrateur d'oxygène.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

24 mois à compter du 1.10.2021,renouvelable deux fois douze mois. Les marchés expireront irrévocablement le 30.9.2025.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimation du marché selon les quantités indiquées au dossier de consultation.

Une visite obligatoire est prévue avant remise des offres, selon les modalités décrites au règlement de consultation.

Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous-critères énoncés au règlement de la consultation.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) Lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1,

2) Déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 al 1 du code de la commande publique (DC1),

3) Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC2), conformément à l'article R. 2143-3 alinéa 2 du code de la commande publique;

4) En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

6) Extrait Kbis;

7) Certificat d'assurance responsabilité civile;

8) Une copie certifiée conforme attestant l'obtention du statut d'établissement pharmaceutique pour son entreprise.

Pour chacun des sous traitants le candidat devra joindre les éléments de candidature mentionnés ci-dessus.

Le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http: // minefe.gouv.fr et joints au dossier.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/05/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/06/2021
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

La consultation est lancée pour le compte des établissements suivants:

— le Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer, rue jacques Monod, 62321 Boulogne-sur-Mer,

— le Centre hospitalier de Calais, 1601 boulevard des Justes, 62100 Calais,

— l'Institut départemental Albert Calmette, route de Widehem, 62176 Camiers.

Marchés passés sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Questions: les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. À cet effet, les demandes sont déposées sur la plate-forme http://www.achatpublic.com

La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,

— référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/04/2021