Fournitures - 224924-2016

02/07/2016    S126

France-Paris: Sel

2016/S 126-224924

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EPPD-CNHI
Numéro national d'identification: 13000272800017
Adresse postale: 293 avenue Daumesnil
Ville: Paris
Code NUTS: FR1 ÎLE DE FRANCE
Code postal: 75012
Pays: France
Point(s) de contact: Marie-Laure Bruneau
Courriel: marchespublics@palais-portedoree.fr
Téléphone: +33 153596425
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.palais-portedoree.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Etablissement public du Palais de la Porte Dorée
Numéro national d'identification: 13000272800017
Adresse postale: 293 avenue Daumesnil
Ville: Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Courriel: marchespublics@palais-portedoree.fr
Code NUTS: FR1 ÎLE DE FRANCE
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.palais-portedoree.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de sels pour les besoins de l'aquarium tropical du Palais de la Porte Dorée.

Numéro de référence: 2016-163
II.1.2)Code CPV principal
15872400 Sel
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de sels pour les besoins de l'aquarium tropical de l'etablissement public du Palais de la Porte Dorée.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15872400 Sel
14410000 Sel gemme
14420000 Sel marin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ÎLE DE FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et porte sur la fourniture et la livraison de sels pour la fabrication d'eau de mer artificielle couvrant les besoins de l'aquarium tropical et la maintenance de ses collections, décomposée de la façon suivante:

— sels de type classique à composition proche de l'eau de mer naturelle (dénommé sel no1. Cf. Annexe composition de l'eau de mer naturelle),

— sels enrichi en calcium (plus ou moins 440 mg/l à 38 ppm), oligo-éléments et vitamines (dénommé sel no2).

en tout état de cause, les sels fournis ne doivent pas contenir de phosphate, ni de nitrate dans leur composition.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Copie d'un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/08/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/08/2016
Heure locale: 12:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/06/2016