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Fournitures - 228906-2020

18/05/2020    S96

France-Gif-sur-Yvette: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique

2020/S 096-228906

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA Saclay — bâtiment 482 — PC nº 70
Ville: Gif-sur-Yvette Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 91191
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats et des partenaires stratégiques
Courriel: christophe.dhautefeuille@cea.fr
Téléphone: +33 169081931
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d’instruments de radioprotection pour l'ensemble des centres du CEA

Numéro de référence: : B19-0034/Radioprotection2020
II.1.2)Code CPV principal
35113200 Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations se répartissent selon l’allotissement défini ci-après:

— lot 1: radiamètres portables;

— lot 2: contaminamètres portables;

— lot 3: spectromètres portables;

— lot 4: appareils de prélèvements atmosphériques portables;

— lot 5: contrôleurs mains/pieds;

— lot 6: piégeurs tritium et carbone 14;

— lot 7: contaminamètres portables tritium.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Radiamètres portables

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d’instruments de radioprotection pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contaminamètres alpha, bêta, gamma ou X portables

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d’instruments de radioprotection pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Spectromètres portables

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d’instruments de radioprotection pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareils de prélèvements atmosphériques portables

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d’instruments de radioprotection pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôleurs mains/pieds

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d’instruments de radioprotection pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Piégeurs tritium et carbone 14

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d’instruments de radioprotection pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contaminamètres portables tritium

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Tous sites CEA.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d’instruments de radioprotection pour l'ensemble des centres du CEA, selon l'intitulé du lot.

Ces fournitures sont assorties, le cas échéant, de prestation de montage, de maintenance et de réparation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 173 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Liste et description succincte des conditions: ces conditions sont définies dans le règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:

NB: Le nombre de titulaires prévus sera limité à 3 pour les lots suivants: - lot 1: radiamètres portables; - lot 4: appareils de prélèvements atmosphériques portables; - lot 5: contrôleurs mains/pieds; - lot 6: piégeurs tritium et carbone 14. et à 2 pour les lots suivant: - lot 2: contaminamètres portables; - lot 3: spectromètres portables; - lot 7: contaminamètres portables tritium

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/06/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/06/2020
Heure locale: 09:00
Lieu:

CEA Saclay.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/05/2020