Fournitures - 228989-2019

17/05/2019    S95    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lille: Produits agricoles et produits de l'horticulture

2019/S 095-228989

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Lille
place Augustin Laurent, CS 30667
Lille Cedex
59033
France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 320495995
Courriel: marchespublics@mairie-lille.fr
Fax: +33 320495449
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lille.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_kttI72bkmt
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_kttI72bkmt
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits horticoles et de végétaux pour la ville de Lille et les communes associées d'Hellemmes et Lomme

Numéro de référence: 19S0102
II.1.2)Code CPV principal
03100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits horticoles et de végétaux pour la ville de Lille et les communes associées d'Hellemmes et Lomme.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: substrats de culture pour la production et la décoration florale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de substrats de culture pour la production et la décoration florale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 120 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: fournitures diverses pour la décoration florale

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures diverses pour la décoration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 16 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: engrais et amendements organiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24430000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'engrais et amendements organiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 100 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: plantes vertes et fleuries, fleurs coupées pour composition florale

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121200
03451000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes vertes et fleuries coupées pour composition florale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 40 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: plantes d'orangerie et plantes vertes d'intérieur de grande taille

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes d'orangeries et plantes vertes d'intérieur de grande taille.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 40 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6: semences florales et potagères pour les productions des annuelles, bisannuelles et vivaces

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de semences florales et potagères pour les productions des annuelles, bisannuelles et vivaces.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 60 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7: jeunes plants pour les productions des annuelles, bisannuelles et vivaces

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de jeunes plantes pour les productions des annuelles, bisannuelles et vivaces.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 200 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8: chrysanthèmes

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03117000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de chrysanthèmes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 60 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9: arbustes, couvre sols et plantes grimpantes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'arbustes, couvre sols et plantes grimpantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 320 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10: rosiers

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de rosiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 60 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11: arbres et arbres fruitiers

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'arbres et arbres fruitiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 100 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 12: plantes vivaces en godet

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes vivaces en godet.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 100 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 13: plantes vivaces en conteneur (de 2 l à 5 l)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes vivaces en conteneur (de 2 l à 5 l).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 100 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 14: prairies fleuries

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111900
03117200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de prairies fleuries.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 24 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 15: arbustes indigènes (aire biogéographique: Hauts-de-France et Belgique)

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'arbustes indigènes (aire biogéographique Hauts-de-France et Belgique).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 80 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 16: semences de gazon

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03117200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de semences de gazon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 26 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 52 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 17: sapins de Noël, sapins floqués et éléments de décoration

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298910
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de sapins de Noël, sapins floqués et éléments de décoration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 100 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 18: auxiliaires et produits compatibles pour la protection biologique intégrée

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03144000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'auxiliaires et produits compatibles pour la protection biologique intégrée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 80 000 EUR HT toutes périodes confondues.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 19: plantes aquatiques exogènes et indigène

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme, Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes aquatiques exogènes et indigènes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (se référer au dossier de consultation des entreprises pour le détail des sous-critères) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché donnera lieu à un accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter de la date de notification. Ils sera reconductible tacitement une fois pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:

— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique,

— des modifications de marché conformément aux dispositions des articles R. 2194-1 et R. 2194-2 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT par période de 2 ans, soit un maximum de 200 000 EUR HT toutes périodes confondues.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Protocole 1: les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou équivalent;

Protocole 2: le document unique de marché européen, document complémentaire: si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant:

—— l'objet exact,

—— le montant,

—— la date,

—— le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/06/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/06/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:

Lille.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le renouvellement du présent marché aura lieu en principe en juin 2023 (à son échéance).

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Fonds propres ville de Lille et ses communes associées, sous 30 jours maximum. La négociation n'est pas autorisée. La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plate-forme www.achatpublic.com. La remise par voie papier est interdite.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Lille
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 359542445
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/05/2019