Fournitures - 231703-2018

30/05/2018    S101

France-Lavéra: Fournitures et accessoires électriques

2018/S 101-231703

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Fluxel
Adresse postale: route Gay Lussac — BP 43
Ville: Lavéra
Code NUTS: FRL04 Not specified
Code postal: 13117
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président de Fluxel SAS
Courriel: karim.nadji@fluxel.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://fluxel.marcoweb.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://fluxel.marcoweb.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://fluxel.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6)Activité principale
Activités portuaires

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériel électrique en 6 lots pour Fluxel SAS

Numéro de référence: AM18001
II.1.2)Code CPV principal
31680000 Fournitures et accessoires électriques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet, de couvrir les besoins en matériels électriques des services techniques de Fluxel SAS destinés à l'entretien des installations des ports pétroliers de Fos et de Lavéra.

Les prestations comprennent:

— la fourniture des articles,

— la livraison sur les sites des ports pétroliers de Fos ou de Lavéra.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 320 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'appareillages électriques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31680000 Fournitures et accessoires électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Lavéra, Fos-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'appareillages électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre d'une durée initiale de 1 an renouvelable 5 fois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée de reconduction de 5 ans. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum annuel de 80 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériel d'éclairage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Lavéra, Fos-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériel d'éclairage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre d'une durée initiale de 1 an renouvelable 5 fois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée de reconduction de 5 ans. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum annuel de 40 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de capteurs et instrumentation

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31642000 Appareils de détection électronique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Lavéra, Fos-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de capteurs et instrumentation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre d'une durée initiale de 1 an renouvelable 5 fois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée de reconduction de 5 ans. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum annuel de 40 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériel d'automatismes

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30237131 Cartes électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Lavéra, Fos-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériel d'automatismes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre d'une durée initiale de 1 an renouvelable 5 fois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée de reconduction de 5 ans. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum annuel de 20 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de câbles de puissance et d'instrumentation

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44321000 Câble
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Lavéra, Fos-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de câbles de puissance et d'instrumentation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre d'une durée initiale de 1 an renouvelable 5 fois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée de reconduction de 5 ans. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum annuel de 20 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de piles, batteries, accumulateurs

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Lavéra, Fos-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de piles, batteries, accumulateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre d'une durée initiale de 1 an renouvelable 5 fois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée de reconduction de 5 ans. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum annuel de 20 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres Fluxel SAS.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 45 j date de factures ou demandes de paiement équivalentes.

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/06/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 2 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Adresse postale: 40 bd Carnot
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France
Téléphone: +33 442338300
Fax: +33 442964530
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Adresse postale: 40 bd Carnot
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France
Téléphone: +33 442338300
Fax: +33 442964530
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/05/2018