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Fournitures - 232592-2016

08/07/2016    S130

France-Caen: Couvertures chauffantes

2016/S 130-232592

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: Département biomédical — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Ville: Caen Cedex 9
Code NUTS: FR251 Calvados
Code postal: 14033
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur général
Courriel: gerard-c@chu-caen.fr
Téléphone: +33 231064780
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-caen.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Qgk03tsZ6c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Qgk03tsZ6c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissements publics de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de couvertures chauffantes avec mise à disposition de réchauffeurs au CHU de Caen.

Numéro de référence: PMT201677
II.1.2)Code CPV principal
39143114 Couvertures chauffantes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Couvertures chauffantes destinées au traitement de l'hypothermie du nouveau-né à l'adulte avec mise à disposition de réchauffeurs.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39143114 Couvertures chauffantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Chu côte de nacre 14033 Caen cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Couvertures chauffantes avec mise à disposition de réchauffeurs pour le CHU de Caen.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/11/2016
Fin: 11/11/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au delà de sa première période, le marché public sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration du candidat: Dc2.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration du candidat: Dc2 et copie des documents

attestant de la capacité technique du candidat à réaliser la prestation: liste des références sur les trois dernières

années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat

à réaliser les prestations

— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement;

— une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs ou Dc1 + Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/08/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/08/2016
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Juin 2020.

VI.3)Informations complémentaires:

Des essais obligatoires auront lieu sur une période de 5 jours. Le planning des essais sera établi en accord avec le Département Biomédical du CHU et les utilisateurs concernés. Les essais seront réalisés entre le 1er et le 30 septembre 2016.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/07/2016