Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture, installation et maintenance des unités de simulation dentaire ainsi que des équipements associés pour les besoins de la Faculté de Chirurgie Dentaire de l'université Paris Descartes.
Numéro de référence: 2016FOODONT047
II.1.2)Code CPV principal33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent accord-cadre définit les termes généraux régissant la passation et l'exécution des marchés subséquents concernant la fourniture, l'installation et la maintenance des unités de simulation dentaire ainsi que des équipements associés pour les besoins de la Faculté de Chirurgie Dentaire de l'université Paris Descartes.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et installation des unités de simulation dentaire ainsi que des équipements associés
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33131000 Instruments dentaires
33131100 Instruments de chirurgie dentaire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture, installation et maintenance des unités de simulation dentaire ainsi que des équipements associés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 120
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification dudit accord. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée d un an pour l achat de l équipement et 9 fois pour une durée d un an pour les prestations de maintenance.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de l'instrumentation rotative
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33131000 Instruments dentaires
33131100 Instruments de chirurgie dentaire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et maintenance de l'instrumentation rotative.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu entre l Université et le titulaire de chaque lot pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification dudit accord. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée d un an sans que sa durée totale excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de 2 karts CFAO
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
33131000 Instruments dentaires
33131100 Instruments de chirurgie dentaire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et maintenance de 2 karts CFAO.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu entre l Université et le titulaire de chaque lot pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification dudit accord. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d un an sans que sa durée totale excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Le formulaire Dc1 ou équivalent dûment complété et signé par la personne habilitée à engager la société: lettre de candidature
Le formulaire Dc2 ou équivalent, dûment complété: déclaration du candidat.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
Une liste des principaux fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans: En vertu de la décision de l'université du 17 décembre 2013 et au vu de la valeur et de la destination de l'équipement, la durée de l'accord-cadre ne peut pas excéder dix ans pour les prestations de maintenance de l'équipement de simulation dentaire (lot 1).
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 30/08/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 31/08/2016
Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
La disposition rendant obligatoire cette mention dans les avis de publicité est issue d'une disposition de la directive 2014/24/ue du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics qui n'a pas été transposée en droit français. L'Information mentionnée est ici donnée à titre purement indicatif.