Services - 233447-2021

10/05/2021    S90

France-Charleville-Mézières: Services d'impression

2021/S 090-233447

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ardenne Métropole
Adresse postale: 49 avenue L Bourgeois
Ville: Charleville-Mézières
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08000
Pays: France
Courriel: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17566
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Balan
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Ville: Balan
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08200
Pays: France
Courriel: balan08@wanadoo.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ardenne-metropole.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Chalandry-Elaire
Adresse postale: 1 rue de la Mairie
Ville: Chalandry-Elaire
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08160
Pays: France
Courriel: mairie.chalandryelaire@gmail.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ardenne-metropole.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Charleville-Mézières
Adresse postale: place du Théâtre — BP 490
Ville: Charleville-Mézières
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08000
Pays: France
Courriel: jean-claude.pober@ardenne-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ardenne-metropole.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Nouzonville
Adresse postale: 21 place de Gambetta
Ville: Nouzonville
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08700
Pays: France
Courriel: mairie@villedenouzonville.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ardenne-metropole.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17566
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Service de la commande publique
Adresse postale: 49 avenue L Bourgeois
Ville: Charleville-Mézières
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08000
Pays: France
Courriel: jean-claude.pober@ardenne-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17566
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Service de la commande publique
Adresse postale: 49 avenue L Bourgeois
Ville: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Pays: France
Courriel: jean-claude.pober@ardenne-metropole.fr
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'impression et de reprographie

II.1.2)Code CPV principal
79810000 Services d'impression
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre ayant pour objet la passation de marchés subséquents pour la réalisation de travaux d'impression pour les besoins du groupement de commandes composé communauté d'agglomération de la Communauté d'agglomération Ardenne Métropole et des communes de Balan, Chalandry-Elaire, Charleville-Mézières et Nouzonville.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: impression du journal municipal «Carolo Mag» et du journal communautaire «Ardenne métropole le Mag».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est fixée à douze mois à compter de la date de notification, le marché peut être reconduit trois fois, pour une durée de douze mois, dans la limite de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: impression autres documents (petites affiches, brochures, tracts, dépliants, etc.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est fixée à douze mois à compter de la date de notification, le marché peut être reconduit trois fois, pour une durée de douze mois, dans la limite de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: impression affiches grands formats (mobiliers urbains).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du Marché est fixée à douze mois à compter de la date de notification, le marché peut être reconduit trois fois, pour une durée de douze mois, dans la limite de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: impressions sur supports spécifiques (bâches, calicots, vitrophanie, publicité voiture).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du Marché est fixée à douze mois à compter de la date de notification, le marché peut être reconduit trois fois, pour une durée de douze mois, dans la limite de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: travaux de reprographie (en petites ou moyennes quantités ou tirages de plans).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est fixée à douze mois à compter de la date de notification, le marché peut être reconduit trois fois, pour une durée de douze mois, dans la limite de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/06/2021
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/06/2021
Heure locale: 16:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Ce marché est un accord-cadre à marchés subséquents et multi-attributaire en application des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-10. La collectivité se réserve le droit de retenir trois opérateurs par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence — chaque année pour le lot 1 — a chaque besoin de l'un des membres du groupement de commandes pour les lots 2, 3, 4 et 5.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);

— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/05/2021