Fournitures - 233613-2020

20/05/2020    S98

France-La Possession: Fournitures jetables pour restauration

2020/S 098-233613

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centrale d'Achats Durables & Innovants
Numéro national d'identification: 81789426400032
Adresse postale: 15 chemin Moulin Joli
Ville: La Possession
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97419
Pays: France
Courriel: marches@cadi-tco.re
Téléphone: +33 262800120

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cadi.re

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centrale d'Achats Durables & Innovants
Adresse postale: 15 chemin Moulin Joli
Ville: La Possession
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Code postal: 97419
Pays: France
Courriel: marches@cadi-tco.re
Téléphone: +33 262800120

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cadi.re

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Centrale d'Achats Durables & Innovants
Adresse postale: 15 chemin Moulin Joli
Ville: La Possession
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Code postal: 97419
Pays: France
Courriel: marches@cadi-tco.re
Téléphone: +33 262800120

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.info/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'achats

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de vaisselle et consommables biodégradables à usage unique

Numéro de référence: 20cadi04
II.1.2)Code CPV principal
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché est passé selon la procédure formalisée, d'appel d'offres ouvert selon l'article R. 2124-1 du Code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à l'émission de bons de commande et à prix unitaires (article L. 2125-1 du Code de la commande publique). Le marché est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 25
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gobelet en carton

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222120 Tasses jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 — La Possession

II.2.4)Description des prestations:

Gobelet en carton

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement trois fois dans la limite de quatre ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard trois mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gobelet transparent en matière biosourcée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222120 Tasses jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Gobelet transparent en matière biosourcée

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assiette en carton

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Assiette en carton

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assiette en pulpe de canne à sucre

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Assiette en pulpe de canne à sucre

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assiette en fibres de palmier

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Assiette en fibres de palmier

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assiette compartimentée en pulpe de canne à sucre

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Assiette compartimentée en pulpe de canne à sucre

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverts en bois

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Couverts en bois

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverts à base d'amidon de maïs

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Couverts à base d'amidon de maïs

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverts en fibres de bambou

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Couverts en fibres de bambou

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kit couverts en bois

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Kit couverts en bois

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kit couverts en amidon de maïs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Kit couverts en amidon de maïs

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serviette et nappe biodégradable

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33764000 Serviettes de table en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Serviette et nappe biodégradable

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Spatule à café en fibres végétales

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Spatule à café en fibres végétales

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barquette alimentaire en pulpe de canne à sucre

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Barquette alimentaire en pulpe de canne à sucre

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barquette alimentaire avec couvercle séparé en matière biosourcée

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Barquette alimentaire avec couvercle séparé en matière biosourcée

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barquette alimentaire transparente avec couvercle en matière biosourcée

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Barquette alimentaire transparente avec couvercle en matière biosourcée

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barquette alimentaire empilable en matière biosourcée

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Barquette alimentaire empilable en matière biosourcée

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boîte repas en carton avec fenêtre

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Boîte repas en carton avec fenêtre

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boîte en carton pour le transport de repas

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Boîte en carton pour le transport de repas

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carton alimentaire de déménagement

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44617100 Cartons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Carton alimentaire de déménagement

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sac alimentaire à bretelles compostable

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Sac alimentaire à bretelles compostable

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sac alimentaire résistant compostable

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Sac alimentaire résistant compostable

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accessoires à cocktail en matière biosourcée

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Accessoires à cocktail en matière biosourcée

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filtre à café en fibres végétales

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Filtre à café en fibres végétales

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sac à sandwich en papier

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

15 chemin Moulin Joli 97419 - la Possession

II.2.4)Description des prestations:

Sac à sandwich en papier

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans. La décision de non-reconduction sera adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la date d'anniversaire en cas de non reconduction date prévisionnelle de début des prestations: Août 2020

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— Formulaire DC1, lettre de candidature. Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le marché ne fixe aucun cautionnement modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

— modalité de financement de l'opération: CADI;

— avance: tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article L. 441-6 du Code du commerce sur la base des prestations réellement effectuées;

— le mode de paiement est le virement bancaire;

— délai global de paiement: 45 jours fin de mois à compter de la réception des factures;

— modalités de paiement: la rémunération se fera mensuellement sur présentation de facture pour chaque bon de commande émis accompagnée du bon de livraison.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services: des candidats individuels ou des groupements conjoints ou solidaires sont acceptés. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des pièces demandées dans la rubrique « condition de participation ».

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/06/2020
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, aller sur http://www.marches-publics.info

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Saint Denis
Adresse postale: 5 avenue André Malraux
Ville: Ste Clotilde
Code postal: 97494
Pays: France
Téléphone: +33 262402345
Fax: +33 262402302
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Saint Denis
Adresse postale: 5 avenue André Malraux
Ville: Ste Clotilde
Code postal: 97494
Pays: France
Téléphone: +33 262402345
Fax: +33 262402302
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/05/2020