Fournitures - 233634-2020

20/05/2020    S98

France-Annecy: Mobilier

2020/S 098-233634

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Annecy
Numéro national d'identification: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74011
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-annecy.fr
Téléphone: +33 450336559
Fax: +33 450338903

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.annecy.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de mobilier spécifique pour les médiathèques municipales

Numéro de référence: 20ff-Cp-0192-K
II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de mobilier spécifique pour les médiathèques municipales du territoire de la commune nouvelle d'Annecy.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de conservation, exposition et présentation des documents et des œuvres

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39155000 Mobilier de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mobilier de conservation, exposition et présentation des documents et des œuvres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Respect des objectifs de «développement durable» / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des fournitures / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant minimal de l'accord-cadre est fixé à 80 000,00 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal. Ces montants s'entendent pour toute la durée de l'accord-cadre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier destiné à accueillir les usagers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39156000 Mobilier d'accueil et de réception
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mobilier destiné à accueillir les usagers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Respect des objectifs de «développement durable» / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des fournitures / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant minimal de l'accord-cadre est fixé à 95 000,00 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal. Ces montants s'entendent pour toute la durée de l'accord-cadre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier spécifique aux espaces dédiés à la jeunesse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151000 Mobilier divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mobilier spécifique aux espaces dédiés à la jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Respect des objectifs de «développement durable» / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des fournitures / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant minimal de l'accord-cadre est fixé à 20 000,00 EUR HT. Il n'est pas fixé de montant maximal. Ces montants s'entendent pour toute la durée de l'accord-cadre.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 034-079411
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Mobilier de conservation, exposition et présentation des documents et des œuvres

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Mobilier destiné à accueillir les usagers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Mobilier spécifique aux espaces dédiés à la jeunesse

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les lot 1, 2 et 3 ont été classés sans suite au motif que la concurrence est insuffisante compte tenu de la crise sanitaire

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/05/2020