Fournitures - 234497-2019

21/05/2019    S97    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Nancy: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

2019/S 097-234497

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Delpia
47 rue Sainte-Catherine
Nancy Cedex
54035
France
Point(s) de contact: Bureau achats de la Delpia
Téléphone: +33 383193356
Courriel: delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr
Fax: +33 383193303
Code NUTS: FRF31

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huiles minérales et synthétiques soumises à spécification et homologation préalable

Numéro de référence: DELPIA-C-18-AOO-024
II.1.2)Code CPV principal
09211000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Approvisionnement du service des essences des armées en huiles minérales pour turbomachines O-133 (type 2cst), O-135 (type 3cst), en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147,En huile synthétique pour turbomachines (type 3 cst) O-150, en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 et en huile anticorrosive O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable par le SEA.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 193 601.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile minérale pour turbomachines O-133

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
Lieu principal d'exécution:

Cre de BOUY (51 400).

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines O-133 (type 2cst), conforme à spécification AIR 3516.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de présentation à la vérification / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Une reconduction tacite.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
Lieu principal d'exécution:

Cre bouy (51 400).

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3515.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de présentation à la vérification / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

1 reconduction tacite.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
Lieu principal d'exécution:

Cre bouy (51 400).

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147, conforme à spécification AIR 3511.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de présentation à la vérification / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Une reconduction tacite.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines O-150

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
Lieu principal d'exécution:

Cre bouy (51 400).

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour turbomachines O-150 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3514.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de présentation à la vérification / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Une reconduction tacite.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
Lieu principal d'exécution:

Cre bouy (51400).

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155, conforme à spécification DCSEA 255.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de présentation à la vérification / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Une reconduction tacite.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile anticorrosive O-192

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211630
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
Lieu principal d'exécution:

Cre bouy (51 400).

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile anticorrosive O-192, conforme à spécification DCSEA 231.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de présentation à la vérification / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Une reconduction tacite.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 211-481918
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-1300143082
Lot nº: 1
Intitulé:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines O-133 (type 2cst), conforme à spécification AIR 3516

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
NYCO
582 103 610 000 58
66 avenue des Champs Elysées
Paris Cedex
75008
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 523.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-1300143084
Lot nº: 2
Intitulé:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3CST), conforme à spécification AIR 3515

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Total Lubrifiants
552 006 454 005 65
562 avenue du Parc de l'île
Nanterre Cedex
92029
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 92 211.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-1300143082
Lot nº: 3
Intitulé:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour équipements et instruments de bord O-147, conforme à spécification AIR 3511

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
NYCO
582 103 610 000 58
66 avenue des Champs Elysées
Paris Cedex
75008
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 680.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-1300143082
Lot nº: 4
Intitulé:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile synthétique pour turbomachines O-150 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3514

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
NYCO
582 103 610 000 58
66 avenue des Champs Elysées
Paris Cedex
75008
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 955 080.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-1300143084
Lot nº: 5
Intitulé:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155, conforme à spécification DCSEA 255

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Total Lubrifiants
552 006 454 005 65
562 avenue du Parc de l'île
Nanterre Cedex
92029
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 49 351.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-1300143104
Lot nº: 6
Intitulé:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huile anticorrosive O-192, conforme à spécification DCSEA 231

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Abax
622 000 891 000 37
9 voie de Seine 94290
Villeneuve-le-Roi
94290
France
Code NUTS: FR106
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 75 755.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
25 rue du Lycée
Châlons-en-Champagne Cedex
51036
France
Téléphone: +33 326668687
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Fax: +33 326210187

Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

2) Recours pour excès de pouvoir contre la décision de l'acheteur d'abandonner la procédure de marché en la rendant infructueuse ou sans suite et/ou les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois (article R. 421-1 du CJA) à compter de la publication ou notification de la décision attaquée»;

3) Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat);

4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;

5) Recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (Delpia) Bureau Achats
47 rue Sainte-Catherine, BP 60016
Nancy Cedex
54035
France
Téléphone: +33 383193525
Courriel: delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr
Fax: +33 383193303
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/05/2019