Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: École normale supérieure
Adresse postale: 45 rue d'Ulm
Ville: Paris
Code NUTS:
FR101 ParisCode postal: 75230
Pays: France
Courriel:
marches.publics@ens.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.ens.fr I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
I.5)Activité principaleAutre activité: Enseignement supérieur et recherche
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture outillage optique pour un poste d'électrophysiologie pour la section neuroscience de l'Institut de biologie de l'École normale supérieure (IBENS).
II.1.2)Code CPV principal38600000 Instruments d'optique
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture outillage optique pour un poste d'électrophysiologie pour la section neuroscience de l'Institut de biologie de l'École normale supérieure (IBENS).
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 35 229.11 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38600000 Instruments d'optique
38341300 Instruments de mesure de grandeurs électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture outillage optique pour un poste d'électrophysiologie pour la section neuroscience de l'Institut de biologie de l'École normale supérieure (IBENS).
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Marché public passé en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article 30-I-3º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureAttribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
- absence de concurrence pour des raisons techniques
Explication:
Les fournitures associées à cette procédure vont servir à compléter l'outillage optique d'un poste d'électrophysiologie déjà partiellement existant. Il est apparu nécessaire de faire appel à la même société pour des raisons de compatibilité au niveau du matériel existant.
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/06/2016
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 01
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Scientifica Ltd
Ville: Londres
Code NUTS: UKI LONDON
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 35 229.11 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-paris@juradm.frTéléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-paris@juradm.frTéléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:03/07/2016